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Titre Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 23 - Fourniture de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées
Date du document 08/01/1998
Date d'annulation 01/12/2007
Résumé Le fascicule 23 du CCTG, approuvé par le décret 98-28 du 8 janvier 1998 et non modifié par le décret suivant, s'applique à la fourniture de granulats employés pour toutes les techniques de construction et d'entretien des chaussées. Il traite de:- la provenance, la préparation et les caractéristiques des granulats,- le mode d'exécution des fournitures,- l'assurance de la qualité,- les caractères généraux des prix,- la détermination des quantités livrées.
Domaine(s) technique(s) Chaussées - Terrassements > Matériaux et produits
Descripteurs marché public - cahier des charges - granulat
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG
Nombre de page(s) 111
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 01/04/1998
Numéro 97-2
Pagination
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note