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Titre Arrêté du 8 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit "arrêté ADR")
Date du document 08/12/2003
Résumé L'arrêté ADR définit les règles spécifiques aux transports de marchandises dangereuses effectués en France par route, que ces transports soient nationaux ou internationaux.
Il s'applique aux transports routiers, sans préjudice des règles générales de circulation et de stationnement des véhicules.
Cet arrêté du 8 décembre 2003 modifie l'arrêté du 1er juin 2001 modifié.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Gestion du trafic
Descripteurs France - international - matières dangereuses - transport de marchandise - transport routier
Type de document Texte officiel / Texte règlementaire / Arrêté
Nombre de page(s) 2
Organisme(s)-Auteur(s)
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Annule - remplace
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Nom Journal Officiel de la République Française - Lois et décrets
Date 04/01/2004
Numéro 3
Pagination pages 360 à 361
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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