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401- NF EN 13286-44 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 44 : méthode d'essai pour la détermination du coefficient alpha du laitier vitrifié de haut fourneau
01/10/2003, Norme
 
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402- Loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole
09/07/1999, Texte Officiel - Loi - Modifié
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403- Construction des ouvrages d'art - Résultats statistiques - Année 1989
01/01/1991, Document technique - Monographie
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404- Circulaire n° 96-16 du 31 janvier 1996 relative à l'emploi des atténuateurs de choc de type non redirectif
31/01/1996, Texte Officiel - Circulaire
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405- NF EN 13201-4 - Éclairage public - Partie 4 : méthodes de mesure des performances photométriques
01/03/2016, Norme
 
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406- Arrêté du 24 avril 2006 portant application aux appareils d'appui structuraux en élastomère et à pot du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction
24/04/2006, Texte Officiel - Arrêté
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407- NF EN ISO 12944-2 - Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 2 : classification des environnements.
01/09/1998, Norme - Norme Homologuée
 
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408- Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD")
20/12/2013, Texte Officiel - Arrêté
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409- Circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
29/12/2009, Texte Officiel - Circulaire
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410- NF EN 60598-2-3 - Luminaires - Partie 2-3 : règles particulières - Luminaires d'éclairage public
01/06/2003, Norme - Norme Homologuée - Modifié
 
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411- Circulaire n° 95-20 du 17 mars 1995 relative à la gestion des emplacements des stations-service situées en bordure des voies appelées à recevoir le statut d'autoroute ou de route express
17/03/1995, Texte Officiel - Circulaire
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412- Directive CEE n° 85-337 du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement
27/06/1985, Texte Officiel - Règlement et directive européenne - Modifié
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413- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 23 - Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées
01/12/2007, Texte Officiel - CCTG
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414- Construction des ouvrages d'art - Résultats statistiques - Année 1981
01/12/1982, Document technique - Monographie
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415- NF EN 15050+A1 - Produits préfabriqués en béton - Éléments de ponts
01/05/2012, Norme
 
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416- NF EN 12390-6 - Essais pour béton durci - Partie 6 : détermination de la résistance en traction par fendage d'éprouvettes
01/04/2012, Norme
 
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417- NF EN 15258 - Éléments de murs de soutènement - Produits préfabriqués en béton
01/01/2009, Norme
 
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418- NF P98-532-5 - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Signalisation routière verticale - Partie 5 : alphabets, symboles et idéogrammes des panneaux.
01/06/1991, Norme - Norme Homologuée
 
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419- NF P94-056 - Analyse granulométrique - Sols : reconnaissance et essais - Méthode par tamisage à sec après lavage.
01/03/1996, Norme - Norme Homologuée
 
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420- Décret n° 89-631 du 4 septembre 1989 relatif au code de la voirie routière (partie Réglementaire)
04/09/1989, Texte Officiel - Décret - Modifié
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