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Expression : | Domaine : tous | ||
Date : | Trié par : pertinence |
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401- |
NF EN 13286-44 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 44 : méthode d'essai pour la détermination du coefficient alpha du laitier vitrifié de haut fourneau
01/10/2003, Norme |
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402- |
Loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole
09/07/1999, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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403- |
Construction des ouvrages d'art - Résultats statistiques - Année 1989
01/01/1991, Document technique - Monographie |
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404- |
Circulaire n° 96-16 du 31 janvier 1996 relative à l'emploi des atténuateurs de choc de type non redirectif
31/01/1996, Texte Officiel - Circulaire |
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405- |
NF EN 13201-4 - Éclairage public - Partie 4 : méthodes de mesure des performances photométriques
01/03/2016, Norme |
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406- |
Arrêté du 24 avril 2006 portant application aux appareils d'appui structuraux en élastomère et à pot du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction
24/04/2006, Texte Officiel - Arrêté |
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407- |
NF EN ISO 12944-2 - Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 2 : classification des environnements.
01/09/1998, Norme - Norme Homologuée |
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408- |
Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD")
20/12/2013, Texte Officiel - Arrêté |
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409- |
Circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
29/12/2009, Texte Officiel - Circulaire |
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410- |
NF EN 60598-2-3 - Luminaires - Partie 2-3 : règles particulières - Luminaires d'éclairage public
01/06/2003, Norme - Norme Homologuée - Modifié |
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411- |
Circulaire n° 95-20 du 17 mars 1995 relative à la gestion des emplacements des stations-service situées en bordure des voies appelées à recevoir le statut d'autoroute ou de route express
17/03/1995, Texte Officiel - Circulaire |
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412- |
Directive CEE n° 85-337 du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement
27/06/1985, Texte Officiel - Règlement et directive européenne - Modifié |
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413- |
Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 23 - Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées
01/12/2007, Texte Officiel - CCTG |
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414- |
Construction des ouvrages d'art - Résultats statistiques - Année 1981
01/12/1982, Document technique - Monographie |
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415- |
NF EN 15050+A1 - Produits préfabriqués en béton - Éléments de ponts
01/05/2012, Norme |
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416- |
NF EN 12390-6 - Essais pour béton durci - Partie 6 : détermination de la résistance en traction par fendage d'éprouvettes
01/04/2012, Norme |
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417- |
NF EN 15258 - Éléments de murs de soutènement - Produits préfabriqués en béton
01/01/2009, Norme |
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418- |
NF P98-532-5 - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Signalisation routière verticale - Partie 5 : alphabets, symboles et idéogrammes des panneaux.
01/06/1991, Norme - Norme Homologuée |
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419- |
NF P94-056 - Analyse granulométrique - Sols : reconnaissance et essais - Méthode par tamisage à sec après lavage.
01/03/1996, Norme - Norme Homologuée |
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420- |
Décret n° 89-631 du 4 septembre 1989 relatif au code de la voirie routière (partie Réglementaire)
04/09/1989, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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