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221- NF P94-061-4 - Détermination de la masse volumique d'un matériau en place - Sols : reconnaissance et essais - Partie 4 : méthode pour matériaux grossiers (Dmax '; 50 mm).
01/12/1996, Norme - Norme Homologuée
 
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222- Circulaire n° 90-70 du 16 octobre 1990 relative à l'organisation des DDE en matière de sécurité et d'exploitation de la route. Place et rôle des CDES
16/10/1990, Texte Officiel - Circulaire
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223- Arrêté du 20 juillet 2007 portant application à certains produits pour bétons, mortiers et coulis du décret n°92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction
20/07/2007, Texte Officiel - Arrêté
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224- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 24 : fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées
25/08/2004, Texte Officiel - CCTG
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225- Circulaire n° 97-86 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies SBR
03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire
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226- Circulaire DSCR du 1er juin 1983 relative aux opérations de suppression de zones d'accumulation d'accidents corporels
01/06/1983, Texte Officiel - Circulaire
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227- NF EN 1610 - Mise en oeuvre et essai des branchements et canalisations d'assainissement
01/10/2015, Norme
 
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228- NF EN 12591 - Spécifications des bitumes routiers - Bitumes et liants bitumineux
01/12/2009, Norme
 
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229- Circulaire du 7 mars 2000 relative à la mise en oeuvre de plans de prévention du risque routier dans les services de l'État
07/03/2000, Texte Officiel - Circulaire
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230- Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transports terrestres
25/05/2004, Texte Officiel - Circulaire
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231- Arrêté du 3 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2009 relatif aux performances et aux règles de mise en service des dispositifs de retenue routiers soumis à l'obligation de marquage CE
12/12/2014, Texte Officiel - Arrêté - Modifié
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232- NF EN 1997-2 - Eurocode 7 : calcul géotechnique - Partie 2 : reconnaissance des terrains et essais
01/09/2007, Norme - Norme Homologuée
 
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233- NF P98-600 - Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Méthodes d'échantillonnage pour les mesures in situ des performances des marquages appliqués sur la route.
01/04/1999, Norme - Norme Homologuée
 
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234- NF EN 1998-2/A1 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Eurocode 8 - Partie 2 : ponts
01/09/2012, Norme
 
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235- Décret n° 2005-3 du 4 janvier 2005 modifiant le décret n° 95-1089 du 5 octobre 1995 relatif aux plans de prévention des risques naturels prévisibles
04/01/2005, Texte Officiel - Décret
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236- Arrêté du 20 juillet 2007 portant application à certains aciers de construction du décret n°92-647 du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction
20/07/2007, Texte Officiel - Arrêté
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237- NF S31-085 - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic routier - Acoustique - Spécifications générales de mesurage
01/11/2002, Norme - Norme Homologuée
 
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238- Décret n° 88-443 du 25 avril 1988 relatif aux parcs naturels régionaux
25/04/1988, Texte Officiel - Décret
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239- Arrêté du 17 janvier 1983 fixant, en dehors des agglomérations, les conditions d'implantation des enseignes publicitaires et des pré-enseignes visibles des routes nationales, des chemins départementaux et des voies communales n'ayant pas le caractère de route express
17/01/1983, Texte Officiel - Arrêté
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240- NF EN 1991-3 - Actions sur les structures - Eurocode 1 - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines
01/04/2007, Norme - Norme Homologuée
 
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