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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD10 plantations routes nationales (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Circulaire du 13 mars 2000 relative aux aménagements de sécurité d'initiative locale sur le réseau routier national (ASIL)
[...] donc exclu, au niveau national ou au niveau régional, de leur demander des dossiers de prise[...] 13/03/2000, Texte Officiel - Circulaire |
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Sensibilisation obstacles sécurité - Savoir pour agir
[...] p. i Renforcements Coordonnés et plantations. Eléments méthodologiques. Dossier guide. SETRA, octobre 1987, pp[...] 01/11/1999, Document technique - Fiche et note d'information |
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Nouveau (le) fascicule 35 du CCTG. Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs de plein air. Apports et conseils d'utilisation
[...] des matériaux ; Ill. Mode d'exécution des travaux ; IV.Epreuves, essais, réceptions, dossiers des ouvrages[...] intérêt à être repris dans le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) puis contractualisés[...] des travaux de parachèvement et des travaux de confortement est aussi à prévoir dans le dossier[...] - RECOMMANDATIONS POUR L'ELABORA- TION D'UN DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE) COMPORTANT[...] constitutives du dossier de consultation des entreprises et le rapport de présentation pour le projet[...] 01/07/1999, Document technique - Fiche et note d'information |
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Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
[...], réception, dossier des ouvrages exécutés 58 N.2.4.1. Essais et contrôles 58 N.2.4.2. Intempéries 59 16[...]. - Epreuves, essais, réception, dossiers des ouvrages exécutés 89 N.3.4.1. Plans d´exécution[...]. - Epreuves, essais, réception, dossiers des ouvrages exécutés. 118 N.4.4.1 Epreuves et essais préalables[...] et des travaux de confortement est aussi à prévoir dans le dossier de consultation (cadre[...] et définis dans le dossier de consultation. * Cette étude, du ressort du maître de l´ouvrage[...] 15/02/1999, Texte Officiel - CCTG |
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Aménagement des carrefours interurbains sur les routes principales. Carrefours plans - Guide technique
[...] • CONCEPTIONS GÉNÉRALE ET GÉOMÉTRIQUE Cl. Dossier pilote « Carrefours sur routes interurbaines ». Carrefours[...] reporter au dossier pilote « Carrefours sur routes interurbaines, 1ère partie : carrefours dénivelés[...] 01/12/1998, Document technique - Guide technique |
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Circulaire du 11 août 1998 relative à la politique nationale des aménagements de sécurité. Plans Régionaux d'Aménagements de Sécurité sur le réseau national (PRAS)
[...] de l'Équipement, sous l'autorité du Préfet de Région. Le dossier de PRAS - vivier régional d'opérations[...] de suivi de d'évaluation du PRAS. 1 - Bilan du XI ème plan : Le dossier contiendra un bilan[...] - Sélection des sections de routes accidentogènes : La troisième partie du dossier consiste à repérer[...] m. 4 - Constitution du vivier d'opérations de sécurité potentielles : La quatrième partie du dossier[...] des autres collectivités territoriales). 5 - Le calendrier de programmation : La cinquième partie du dossier[...] 11/08/1998, Texte Officiel - Circulaire |
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Aménagement des Routes Principales (ARP) - Guide technique
[...] données par le dossier pilote des tunnels. Le paragraphe suivant ne traite que le cas des passages[...] et échanges • iJl "Carrefours sur routes interurbaines - Carrefours dénivelés" [ Dossier pilote SETRA[...] d'instruction des dossiers techniques concernant les opérations d'investissement routier[...] d'information N'^ 7, CETUR, 1985], • Les deux-roues légers : Aménagements spécifiques [ Dossier du CETUR N° 8[...] 01/08/1994, Document technique - Guide technique |
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Responsabilité de l'administration en cas de dommages causés aux usagers des voiries routières
01/04/1992, Document technique - Fiche et note d'information |
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Circulaire du 17 octobre 1986 relative au dimensionnement de la hauteur des ouvrages routiers sur le réseau national
[...] des éléments fournis par le Directeur Départemental de l’Equipement dans le cadre du dossier d’Avant[...] 17/10/1986, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 85-42 du 31 mai 1985 relative à la protection et gestion des sites au titre de la loi du 2 mai 1930, conservation de la faune et de la flore. Rôle et fonctionnement des commissions départementales des sites, perspectives et paysages
[...] rapporteurs seraient désignés, vous veillerez à ce que ceux-ci transmettent les dossiers et les rapports[...] de l´urbanisme et des paysages et à la direction de la protection de la nature) ; - chaque dossier[...] aux membres quinze jours avant chaque séance. 3.2. Dossiers Il importe que les membres de la commission départementale des sites puissent consulter à la préfecture le dossier inscrit à l´ordre du jour d´une prochaine séance, dix jours au moins avant celle-ci. Les dossiers devront être correctement[...] 31/05/1985, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 79-99 du 16 octobre 1979 relative à l'occupation du domaine public routier national. Réglementation
[...] du dossier. La demande est accompagnée, suivant la nature et l´importance des travaux, d´un dossier[...] générale, ce dossier comprend : - un plan coté ; - un mémoire explicatif décrivant les travaux[...] dans les mêmes formes, le bénéficiaire étant toutefois dispensé de produire un dossier technique si[...]. Le dossier technique est toutefois remplacé par un projet des instal- lations ou ouvrages envisagés[...] d´exécution. Article 2.3.2. Forme de la demande. La demande d´accord doit être accompagnée d´un dossier[...] 16/10/1979, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
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Circulaire n° 12 du 28 février 1967 relative à la défense des intérêts de l'État dans les affaires contentieuses consécutives à des accidents sur les routes nationales
[...] DTRF 28 février 1967. 4 correctionnels, etc... Si ces documents figurent au dossier, il faut[...], il convient d’en requérir la jonc- tion au dossier de l’affaire. Autorité de la chose jugée[...], et que le greffe peut envoyer, à votre requête, le dossier à ce correspondant. (2) Conseil[...] du dossier complet de l’affaire afin de per- mettre une étude suffisante de la question par[...] lointaine, doit permettre de compléter, s’il y a lieu, le dossier et de recueillir avant l’instance[...] 28/02/1967, Texte Officiel - Circulaire |
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