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Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
Expression : | AD18 schéma directeur exploitation route (et) | Domaine : tous | |
Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante |
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Circulaire n° 90-70 du 16 octobre 1990 relative à l'organisation des DDE en matière de sécurité et d'exploitation de la route. Place et rôle des CDES
[...] des D.D.E. en matière de sécurité et d´exploitation de la route. Place et rôle des C.D.E.S. Le directeur du personnel, le directeur des routes le direc- teur de la sécurité et de la circulation[...]. Les principes directeurs La sécurité et l´exploitation de la route ne constituent pas des tâches[...] généraux de sécurité et d´exploitation de la route en priorités d´action[...] de la sécurité et de la circulation routières, J.-M. BERARD Le directeur des routes, C. LEYRIT ANNEXE[...] 16/10/1990, Texte Officiel - Circulaire |
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