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Circulaire n° 98-34 du 3 mars 1998 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Vario-Guard
[...] - 71 - 159-0 Texte non paru au Journal officiel 247 Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n° 98-34 du 3 mars 1998 relative à l´agrément du séparateur modulaire de voies Vario-Guard NOR: EQUS9810046C Date d’application : 3 mars 1998 Textes source : circulaire[...] circulaire. Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation[...] Vario-Guard est un dispositif de retenue temporaire utilisé en protection de chantiers routiers[...] 03/03/1998, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
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Circulaire n° 89-47 du 1er août 1989 relative à l'occupation du domaine public routier national (réglementation)
[...] Circulaire n° 89-47 du 1 er août 1989 relative à l´occupation du domaine public routier national (réglementation) NOR : EQUR8910112C Références : mes circulaires n° 79-99 du 16 octobre 1979, n° 80-78 du 19 juin 1980 et n° 85-52 du 9 juillet 1985 (1). Le ministre de l´équipement, du logement, des transports et de la mer à Madame et Messieurs les préfets (direc- tions départementales[...] précités. Pour le domaine public routier national, cette mise en conformité n´avait pas encore été[...] 01/08/1989, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 97-87 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies SEPAR
[...] - 74 - 159-0 Texte non paru au Journal officiel 1120 Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n° 97-87 du 3 novembre 1997 relative à l´agrément du séparateur modulaire de voies SEPAR NOR : EQUS9710162C (Texte non paru au Journal officiel) Texte source : circulaire[...] : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON ANNEXE TECHNIQUE SÉPARATEUR[...] de retenue temporaire uti- lisé en protection de chantier routier ou autoroutier. Les éléments liés[...] 03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant
[...] Extrait du BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT N° 8 du 10 MAI 2002 (Page 81 ) Ressaisie DTRF 1/1 Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n o 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n o 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures[...] des opérations d’investissements sur le réseau routier national non concédé ; – en ce qui concerne[...] octobre 1992 est inchangé. Pour le ministre et par délégation : La directrice de la sécurité[...] 29/03/2002, Texte Officiel - Circulaire |
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Loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive
17/01/2001, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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lettre-circulaire n° 86-66 du 6 août 1986 relative au choix des techniques de construction, de renforcement et d'entretien des chaussées
[...] et aux restrictions d´emploi du bitume dans les travaux routiers. Quelles que soient[...]. En effet, il apparaît que les ingénieurs routiers disposent aujourd´hui d´une large gamme[...] au contexte propre à chaque Maître d´ouvrage. Pour ce qui concerne le Réseau Routier National[...] de chaussée adaptée au problème à résoudre, et seront applicables au Réseau Routier National. Ils[...] 06/08/1986, Texte Officiel - Lettre-circulaire |
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Circulaire n° 89-64 du 10 octobre 1989 relative aux plantations le long des routes nationales
[...] plusieurs siècles un élément essentiel du paysage routier français. Le long des routes nationales[...] du réseau national. Pour des raisons diverses, parmi lesquelles figure la sécurité rou- tière, cette[...] routier, et si l’on exclut les voies en agglomération, deux classes sont à distinguer, en ce qui concerne[...] à un trafic important des déplacements rapides, sur une longue dis- tance, en toute sécurité[...] en plan, profils) et aux règles de sécurité qui s’y rattachent. Des exceptions sont toutefois possibles[...] 10/10/1989, Texte Officiel - Circulaire |
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NF EN 1991-2 - Actions sur les structures - Eurocode 1 - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic
01/03/2004, Norme - Norme Homologuée |
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Loi n° 88-1090 du 1er décembre 1988 modifiant la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'oeuvre publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée
01/12/1988, Texte Officiel - Loi |
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Loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières
[...], la surveillance du site et le maintien en sécurité de l´installation, les interventions éventuelles en cas[...] de minerais, ou la sécurité et l´hygiène du personnel, il y est pourvu par le représentant de l´Etat[...] de sécurité ou d´hygiène du personnel, à permettre l´exécu- tion des recherches techniques nécessaires à ces[...] : Le Premier ministre, PIERRE BÉRÉGOVOY Le ministre de l´intérieur et de la sécurité publique, PAUL[...] 04/01/1993, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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NF EN 1995-2 - Conception et calcul des structures bois - Eurocode 5 - Partie 2 : ponts
01/03/2005, Norme - Norme Homologuée |
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Directive 2001/42/CE du Parlement et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
27/06/2001, Texte Officiel - Règlement et directive européenne |
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Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par les maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé
29/11/1993, Texte Officiel - Décret |
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Loi n° 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
29/11/1952, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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Circulaire n° 77-142 du 28 septembre 1977 relative au balisage des îlots séparant deux courants de trafic de même sens
[...] MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. - TEXTES OFFICIELS MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT ET DE L´AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Direction des routes et de la circulation routière. Service de l´exploitation routière et de la sécurité. Sous-direction de l´exploitation routière. Bureau R/ER 1. CIRCULAIRE N° 77-142 DU 28 SEPTEMBRE 1977 relative au balisage des îlots séparant deux courants de trafic de même sens. Le ministre de l´équipement et de l´aménagement du territoire[...] 28/09/1977, Texte Officiel - Circulaire |
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P98-561 - Panneaux à messages variables de catégorie 1 - Signalisation routière verticale - Caractéristiques techniques et spécifications d'emploi.
01/11/1992, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé |
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Décret n° 2006-1657 du 21 décembre 2006 relatif à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics
[...] d’une telle commission, le président de la commission consultative départementale de sécurité[...] 21/12/2006, Texte Officiel - Décret |
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Loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité , aux enseignes et préenseignes
[...] du domaine public routier ; les fonctionnaires et agents de l’Etat et des collectivités publiques[...] 29/12/1979, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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Ordonnance n° 2004-489 du 3 juin 2004 portant transposition de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
03/06/2004, Texte Officiel - Ordonnance |
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Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux - Marchés publics de travaux
[...] d’art et de bâtiments ; - en tranchées pour canalisations, câbles. - en souterrain (tunnels...). 1.2[...] une responsabilité pénale, ont le plus souvent des impacts directs ou indirects sur la santé et la sécurité[...] à assurer la sécurité du chantier et de proposer les dispositions permettant la poursuite des travaux. 5[...] topographique des lieux ou de contraintes impératives liées à la sécurité. 6.21.1.2 LONGUEURS DE PISTES[...], fasc. 1 et 2) (sigle : GTR : Guide Terrassements Routiers) - Guide technique « Organisation[...] 03/01/2003, Texte Officiel - CCTG |
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