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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD3 normes marchés (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] de sécurité incendie, équipements routiers). Mais, sous réserve et s'il y a lieu, de respecter ces exigences[...] des produits routiers, des avis techniques sont délivrés sous l'égide du Comité français des techniques[...] la portée des avis techniques routiers, qui sont des documents d'information, n'ayant pas vocation[...] le bruit ; économie d'énergie et isolation thermique). Il est basé sur des normes européennes dites[...] des techniques de la route, pour les produits routiers, ou directement pour les produits pour ouvrages[...] 07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation |
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Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
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