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| Expression : | Domaine : tous | ||
| Date : | Trié par : pertinence | ||
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NF P94-102-1 - Sols : reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme - Partie 1 : définition - Composition - Classification
01/07/2001, Norme - Norme Homologuée |
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NF EN 1993-1-8/NA - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-8:2005 - Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : calcul des assemblages - Calcul des assemblages
01/07/2007, Norme - Norme Homologuée |
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NF P98-410 - Glissières de sécurité en acier (profils A et B) - Barrières de sécurité routières - Composition, fonctionnement et performances de retenue.
01/04/1991, Norme - Norme Homologuée |
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Circulaire n° 85-51 du 1er juillet 1985 portant application de la loi relative à la publicité (publicité sur mobilier urbain)
[...] et d´appeler préalablement l´attention des responsables de la gestion du domaine public sur ces problèmes[...] 01/07/1985, Texte Officiel - Circulaire d'application |
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Loi du 3 juillet 1934 portant ratification de la convention internationale sur l'organisation de la signalisation routière signée, à Genève, le 30 mars 1931
[...] de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Art. 1 er . - Est ratifié et rendu exécutoire[...], le 30 mars 1931, dont le texte est annexé à la présente loi ( 1 ). Art. 2. - Le ministre[...] sur toutes les voies publiques avant le 1 er janvier 1936. Art. 3. - Le droit de placer en vue[...] 03/07/1934, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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NF P98-643 - Marquages appliqués sur chaussées - Signalisation routière horizontale - Méthode de séparation des microbilles et des charges de verre incorporées aux produits de marquage : méthode des liqueurs denses.
01/12/1993, Norme - Norme Homologuée |
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NF EN 10025-6+A1 - Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu
01/07/2009, Norme - Norme Homologuée |
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NF P15-306 - Ciments de laitier à la chaux CLX - Liants hydrauliques
01/10/1964, Norme - Norme Homologuée |
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NF P98-534 - Panneaux de signalisation de catégorie SP - Signalisation routière verticale - Essai de résistance mécanique.
01/03/1991, Norme - Remplacé |
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Décret n° 95-1090 du 9 octobre 1995 complétant l'article R1er du code de la route
[...] décembre 1994 ; Le Conseil d´Etat (section des travaux publics) entendu, Décrète : Art. 1 er[...] les conduc- teurs lorsque l´encombrement de leur véhicule rend cette manœuvre indispensable. » Art. 2[...] et des régions, notamment son article 90, Décrète : Art. 1 er . - Les carrefours à sens giratoire situés[...] en annexe du présent décret. Art. 2. - Le ministre de l´aménagement du territoire, de l´équipement[...] 09/10/1995, Texte Officiel - Décret |
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Circulaire n° 2000-87 du 12 décembre 2000 modifiant l'instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison du 22 octobre 1985 (ICTAAL)
[...] les ingénieurs généraux spécialisés ouvrages d’art ; Monsieur le président de la mission du contrôle[...] à des directives spécifiques séparées (signalisation, barrières de sécurité, profil en travers des ouvrages d’art non courants), des guides ou notes des services techniques centraux, et pour ses fondements[...] dont elles assument la maîtrise d’ouvrage. Pour le ministre et par déléga tion[...] 12/12/2000, Texte Officiel - Circulaire |
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XP P98-501 - Généralités - Signalisation routière verticale
01/03/2002, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé |
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Circulaire n° 95-43 du 19 avril 1995 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emplois des glissières de sécurité en bois, modèle MB1-A et MB1-B
[...] de faibles rayons. 5.3.3. Extrémités. 5.4. Implantation sur ouvrages d´art. 5.4.1. Modèle MB1-A. 5.4.2[...] sur ouvrage d´art. 5.4.1. Modèle MB1-A. Pour implanter la glissière en bois à supports métalliques MB+ sur ouvrage d´art, il convient de se reporter aux conditions d´ancrage des glissières métalliques[...] : Implantation du modèle MB1-B sur ouvrage d´art. Réf.1 - Appui de la glissière Ø14 cm, longueur 70 cm Réf.2[...] d’ouvrage, le fabricant a mis au point une variante de ce dispositif en remplaçant les supports[...] 19/04/1995, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
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NF EN 12504-4 - Essais pour béton dans les structures - Partie 4 : determination de la vitesse de propagation du son
01/05/2005, Norme - Norme Homologuée |
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Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l'agrément de la glissière double DE 2+
05/03/1997, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 97-50 du 26 mai 1997 d'application du décret n° 96-946 du 24 octobre 1996 (déclaration préalable des dispositifs supportant de la publicité et de certaines préenseignes et autorisation préfectorale pour les enseignes laser)
[...] dites normes est obligatoire dans les marchés publics de l´Etat (art. 75 du code des marchés publics) et des collec- tivités territoriales (art 272 du code des marchés publics), et ce[...] PROCÉDURE DE SANCTION ADMINIS- TRATIVE : L´AMENDE ADMINISTRATIVE DE 5 000 F (ART. 53-IV AJOUTANT[...], qui donnent lieu à une amende pénale (art. 29 de la loi de 1979). Elle s´applique par conséquent[...] des dispositions de la loi et de ses décrets d´application. L´amende administrative de 5 000 F (art[...] 26/05/1997, Texte Officiel - Circulaire d'application |
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NF EN 12274-1 - Méthodes d'essai - Matériaux bitumineux coulés à froid - Partie 1 : échantillonnage en vue de l'extraction du liant
01/08/2003, Norme |
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Camatt
01/09/2003, Logiciel - Logiciel |
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Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD")
[...] DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 9 sur 164 Arrête : Art. 1 er . – L’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux[...] articles 2 à 17 du présent arrêté. Art. 2. – L’article 2 est modifié comme suit : – au 1, au 3 et au 15[...]. ». Art. 3. – Au 4.2 de l’article 3, les mots : « des marchandises dangereuses de la classe 7 » sont remplacés par les mots : « des matières radioactives ». Art. 4. – Le tableau du 3 de l’article 5 est[...] les mots : « Certificats de formation des conducteurs mentionnés au 8.2.1.1 de l’ADR ». Art. 5[...] 12/12/2014, Texte Officiel - Arrêté |
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Arrêté du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
[...] terrestres à moteur ; Sur proposition du directeur des services de transport, Arrête : Art. 1 er[...] postérieure au 1 er janvier 2014. Art. 2. − Les prescriptions techniques relatives aux véhicules visées[...] des exigences spécifiques de cette réglementation. Art. 3. − L’arrêté du 17 janvier 2011 relatif au poids[...] et agroalimentaires est abrogé. Art. 4. − Le directeur des services de transport est chargé de l’exécution du présent[...] 04/12/2012, Texte Officiel - Arrêté - Modifié |
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