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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD23 bruit projets routiers (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
| 21- |
Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative à la prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
11/03/1996, Texte Officiel - Circulaire |
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| 22- |
Instruction annexée à la circulaire du 11 mars 1996 : prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
11/03/1996, Texte Officiel - Instruction |
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| 23- |
Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières
[...] pour les deux périodes, et la valeur d’isolement la plus élevée sera retenue. Quand l’application de cette règle[...] 05/05/1995, Texte Officiel - Arrêté |
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| 24- |
Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres
[...] les modalités d’agrément des méthodes de contrôle de niveaux sonores in situ ainsi que les prescriptions que[...] précise au moins les hypothèses de trafic et de condi- tions de circulation retenues pour déterminer[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret |
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| 25- |
Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation
[...] fixe en tant que de besoin les modalités de mesure des niveaux sonores, les modalités d’agrément[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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| 26- |
Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
[...] objets et aux dispositifs destinés à réduire les émissions sonores Art. 2. - Sans préjudice des autres[...] des nuisances sonores élevées ainsi que pour les dispositifs destinés à réduire les émissions sonores[...] de mesures du bruit, au marquage des objets et dispositifs et aux modalités d'information du public[...] de l'agrément des organismes chargés de délivrer les homologations et certifications[...] frais du détenteur, la conformité des objets et dispositifs aux prescriptions mentionnées[...] 31/12/1992, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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| 27- |
Circulaire n° 82-57 du 25 juin 1982 relative aux travaux de protection phonique et d'isolation de façades nécessités par les infrastructures routières
[...] retenue, un problème de modalité de réalisation qui n´avait pas été détaillé dans la circulaire n° 78-43[...], soumettra un dossier technique détaillé des travaux d´isolation acoustique à l´agrément[...] de ..................... ........................., pour agrément, les nom et qualité des personnes responsables de la maîtrise d´œuvre[...] technique détaillé des travaux d´isolation acoustique à l´agrément du représentant de l´Etat (ministère[...] de l´équipement de ............................................ pour agrément les nom et qualité[...] 25/06/1982, Texte Officiel - Circulaire |
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