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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD3 normes marchés (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] attribués. Le SETRA publie également des avis techniques pour les ouvrages d'art (joints de chaussée[...] et de certifications 5 Fiches explicatives Fiche A - la responsabilité du maître d'ouvrage public[...] Recommandation T1-99 aux maîtres d'ouvrage public, relative à l'utilisation des normes[...] de limiter le rôle fondamental des maîtres d'ouvrage publics qui est de définir le besoin à satisfaire[...] recommandation a pour objectif d'apporter aux maîtres d'ouvrage, assistés de leurs maîtres d'oeuvre[...] 07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation |
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Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
[...], des contraintes techniques à des catégories de produits industriels ou de biens d´équipements. Ces[...] 26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
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