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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD6 sécurité tunnels routiers (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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1- Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
[...] de la voirie routière, de pouvoirs de police spéciale sur la sécurité d’ouvrages du réseau routier présentant[...] d’ouvrages ou gestionnaires (Etat, collectivités territoriales, EPCI, concédé et non concédé), à la seule exception des ouvrages internationaux régis par des accords spécifiques. Cette compétence de police[...] R. 118-1, les tunnels de plus de 300 mètres en exploitation pour lesquels les maîtres d’ouvrage ont[...] substantielles, les maîtres d’ouvrage vous soumettront un dossier de sécurité au vu d’une autorisation[...]
12/06/2009, Texte Officiel - Circulaire
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2- Arrêté du 9 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2006 fixant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels de plus de 500 mètres du réseau transeuropéen
[...] aux communications radioélectriques des services de secours en opération dans les ouvrages routiers[...], Arrêtent : Art. 1 er .−L’arrêté du 8 novembre 2006 susvisé est modifié comme suit : I. − Il est inséré[...] : « Les exigences de sécurité minimales à mettre en œuvre sur les ouvrages du réseau routier transeuropéen » sont remplacés par les mots : « Les mesures de sécurité à mettre en œuvre pour ces ouvrages[...] des véhicules transportant des marchandises dangereuses aux tunnels comprend, si l’ouvrage est interdit[...]
09/11/2007, Texte Officiel - Arrêté
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3- Comportement au feu des tunnels routiers
[...] ouvrages d’art et tunnels de la Direction Régionale de l’Équipement d’Île-de-France (DREIF/DOAT[...] acceptable, la tenue de l’ouvrage pour assurer la sécurité des ouvrages environnants. Un objectif[...] des ouvrages environnants; ◗ pérennité de l’ouvrage pour minimiser les coûts et délais de réparation[...] le recours à des calculs de complexité croissante: ◗ degré G1: évaluation par calcul simplifié; ◗ degré[...] uniquement la charge permanente pour les calculs de dimensionnement. Dans ce cas, on fera un calcul[...]
01/03/2005, Document technique - Guide technique
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4- Déroulement (Le) des opérations de sécurité lors d'un incendie en tunnel routier
[...]). Les efforts accomplis en matière de conception et de sophistication des outils et techniques[...] des usagers permettent progressivement d’améliorer la conception et l’exploitation des tunnels[...] de l'exploitant ou des forces de l'ordre, a73 des équipements de l'ouvrage (vidéosurveillance, détection[...] de l'ordre sur le terrain. a167 Dès la fin de l'incendie : a73 remise en état de l'ouvrage[...] d'exploitation 3 de l'ouvrage, le rôle de l'exploitant et les outils dont il dispose sont, quant à eux, très[...]
01/01/2005, Document technique - Fiche et note d'information
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5- Directive 2004/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen
[...]) Les tunnels de plus de 500 mètres de longueur sont des ouvrages d’art importants qui facilitent la communica[...], sur la géométrie et la conception de l’ouvrage, l’équipement de sécurité, y compris la signalisation[...] dans des tunnels soulignent l’importance de ces ouvrages en termes humains, économiques et culturels[...] de substitution à l’application des exigences de la présente directive, lorsque l’ouvrage ne permet pas[...] de conception ou dans la phase de construction, ce second tube à construire devrait être considéré comme[...]
29/04/2004, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
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6- Mise en oeuvre du retour d'expérience dans les tunnels routiers
[...] nombreux qui, s’ils sont correctement analysés, peuvent révéler certaines fai- blesses d’un ouvrage[...]- rience dans tous les ouvrages de plus de 300 m de lon- gueur sur route nationale ou autoroute. Ce texte[...] pour les tunnels dont elles sont maîtres d’ouvrage, l’Etat étant prêt à incorporer dans la base[...] avec des ouvrages similaires, et le cas échéant l’amènera à rechercher les causes des différences[...] d’ouvrage du réseau national, ainsi qu’à ceux des collectivités territoriales qui participeront[...]
01/12/2000, Document technique - Fiche et note d'information
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7- Circulaire interministérielle n° 2000-82 du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national
[...] au stade de l’approbation du dossier d’ouvrage d’art, comme composante du dossier de sécurité transmis par le maître d’ouvrage au préfet (§ I.2 de l’annexe 1 citée ci - dessus). Elle est actualisée, le cas échéant, lors de la procédure d’ouverture de l’ouvrage à la circulation publique (§ I.3[...] d’au moins un tube lorsque l’ouvrage en comporte plusieurs) est supérieure à 300 mètres. Pour son[...] de construction : ouvrages creusés ou immergés, tranchées couvertes, couvertures non transparentes[...]
30/11/2000, Texte Officiel - Circulaire
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8- Instruction technique relative aux dispositions de sécurité dans les nouveaux tunnels routiers (conception et exploitation)
[...] gravité, que ces mesures relèvent du domaine de la conception de l’ouvrage ou de celui de son[...], le projeteur devra s’interroger sur la possibilité de remplacer un ouvrage long par plusieurs ouvrages plus[...] INSTRUCTION TECHNIQUE RELATIVE AUX DISPOSITIONS DE SECURITE DANS LES NOUVEAUX TUNNELS ROUTIERS (CONCEPTION[...] des ouvrages, ni les dispositions et équipements nécessaires pour assurer l'exploitation[...] envisagées concomitamment. En effet, les conditions futures d’exploitation de l’ouvrage doivent être[...]
25/08/2000, Document technique - Guide technique
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