Les documents essentiels sur un sujet d'actualité
Tenez-vous régulièrement informé des éditions du domaine routier.
Accédez au texte intégral de la quasi-totalité des documents techniques Vos critères de recherche
| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD23 bruit projets routiers (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
| 21- |
Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative à la prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
[...], du transport, de l’urbanisme et des constructions publiques ; Monsieur le directeur du centre d’études[...], des transports et du tourisme à Mesdames et Messieurs les desti- nataires in fine. La piéservation[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|||
| 22- |
Instruction annexée à la circulaire du 11 mars 1996 : prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
[...], du transport, de l´urbanisme et des constructions publiques ; Monsieur le directeur du centre d´études[...], des transports et du tourisme à Mesdames et Messieurs les desti- nataires in fine. La préservation[...] projets répondants aux critères de la loi d´orienta- tion des transports intérieurs[...] - loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982. Loi d´orientation des transports intérieurs[...] et éventellement des autres modes de transport complémentaires ou concurrents (1) ; (1) Les instructions du 14[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Instruction |
||
|
|
|||
| 23- |
Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières
[...], des transports et du tourisme, le ministre de l’environnement, le ministre du logement et le ministre délégué[...] à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres, Arrêtent : Art. 1 er[...] du décret susvisé relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports[...] à la limitation du bruit des aménagements et infrastruc- turcs de transports terrestres, sont fixés aux[...] des aménagements et infra- structures de transports terrestres, le niveau sonore résultant devra respecter[...] 05/05/1995, Texte Officiel - Arrêté |
||
|
|
|||
| 24- |
Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres
[...] 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres NOR[...] des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l’urbanisme et le code de la construction[...] . - La conception, l’étude et la réalisation d’une in- frastructure de transports terrestres nouvelle[...] normale des bâtiments riverains ou des espaces traversés. Ces dispositions s’appliquent aux transports[...] des ministres chargés respectivement des routes, des transports, de l’environnement[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret |
||
|
|
|||
| 25- |
Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation
[...] Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres[...] des aménagements et infrastructures de transports ter- restres ; Le Conseil d’Etat (section des travaux[...], en application de l’article 13 de la loi du 31 décembre 1992 susvisée, les infrastructures de transports[...] des infrastructures de transports terrestres portent sur les voies routières dont le tra- fic journalier moyen annuel[...] trains ainsi que les lignes en site propre de transports en commun et les lignes ferroviaires urbaines[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret - Modifié |
||
|
|
|||
| 26- |
Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
[...] transports sanitaires et aux missions urgentes de protection civile. Un décret en Conseil d'État fixe[...] de protection civile et de lutte contre l'incendie, ainsi qu'aux aménagements et infrastructures de transports[...] ajoutés les mots: << y compris les bruits de voisinage >>. TITRE II INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS[...] et des infrastructures de transports terrestres prennent en compte les nuisances sonores que[...] modifications ou transformations significatives d'infrastructures existantes ; - aux transports[...] 31/12/1992, Texte Officiel - Loi - Modifié |
||
|
|
|||
| 27- |
Circulaire n° 82-57 du 25 juin 1982 relative aux travaux de protection phonique et d'isolation de façades nécessités par les infrastructures routières
[...] MINISTÉRES : DE L´URBANISME ET DU LOGEMENT ; DES TRANSPORTS ; DE L´ENVIRONNEMENT. - TEXTES OFFICIELS Classement. 445-3 N° du texte. 851 (82/30) MINISTÉRE DES TRANSPORTS Direction des routes[...]. (Non parue au Journal officiel .) Le ministre d´Etat, ministre des transports, à Messieurs[...] les nuisances les plus immédia- tement ressenties par les citadins. Le « Guide du bruit des transports[...] exceptionnels et motivés. La réalisation des travaux sous la responsabilité du propriétaire nécessite[...] 25/06/1982, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
Suggestions
Aucune suggestion