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Titre | Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux - Marchés publics de travaux |
Date du document | 03/01/2003 |
Résumé | Le fascicule 2 du CCTG, approuvé par l'arrêté du 3 janvier 2003, et modifié par la circulaire n° 2003-15 du 4 février 2003, s'applique aux travaux de terrassements généraux.Ce fascicule traite en particulier de :- la gestion de la terre végétale ;- les traitements de sol ;- les couches de forme ;- les remblais sur sols compressibles ;- les déblais exécutés à l'explosif ;- les travaux de terrassement contigus aux ouvrages d'art. |
Domaine(s) technique(s) | Chaussées - Terrassements > Terrassement |
Descripteurs | marché public - travaux publics - terrassement - terrain meuble - cahier des charges - assurance de qualité - protection de l'environnement |
Type de document | Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / CCTG |
ISBN | 2-11-120550-8 |
Nombre de page(s) | 58 |
Organisme(s)-Auteur(s) |
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Nom | Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement |
Date | 01/03/2003 |
Numéro | fascicule spécial 2003-2 |
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Éditeurs – diffuseur |
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Prix de vente (en euros) | |
Note |
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