Les documents essentiels sur un sujet d'actualité
Tenez-vous régulièrement informé des éditions du domaine routier.
Accédez au texte intégral de la quasi-totalité des documents techniques Vos critères de recherche
| Type(s) : | |||
| Expression : | Domaine : tous | ||
| Date : | Trié par : pertinence | ||
Modifier la recherche
| 101- |
NF P94-102-1 - Sols : reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme - Partie 1 : définition - Composition - Classification
01/07/2001, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 102- |
NF EN 1993-1-8/NA - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-8:2005 - Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : calcul des assemblages - Calcul des assemblages
01/07/2007, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 103- |
NF P98-410 - Glissières de sécurité en acier (profils A et B) - Barrières de sécurité routières - Composition, fonctionnement et performances de retenue.
01/04/1991, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 104- |
Circulaire n° 85-51 du 1er juillet 1985 portant application de la loi relative à la publicité (publicité sur mobilier urbain)
01/07/1985, Texte Officiel - Circulaire d'application |
||
|
|||
| 105- |
Loi du 3 juillet 1934 portant ratification de la convention internationale sur l'organisation de la signalisation routière signée, à Genève, le 30 mars 1931
03/07/1934, Texte Officiel - Loi - Modifié |
||
|
|
|||
| 106- |
NF P98-643 - Marquages appliqués sur chaussées - Signalisation routière horizontale - Méthode de séparation des microbilles et des charges de verre incorporées aux produits de marquage : méthode des liqueurs denses.
01/12/1993, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 107- |
NF EN 10025-6+A1 - Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu
01/07/2009, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 108- |
NF P15-306 - Ciments de laitier à la chaux CLX - Liants hydrauliques
01/10/1964, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 109- |
NF P98-534 - Panneaux de signalisation de catégorie SP - Signalisation routière verticale - Essai de résistance mécanique.
01/03/1991, Norme - Remplacé |
||
|
|
|||
| 110- |
Décret n° 95-1090 du 9 octobre 1995 complétant l'article R1er du code de la route
[...] - 9 - 160-0 Journal officiel du 12 octobre 1995 1240 Décret n° 95-1090 du 9 octobre 1995 complétant l´article R. 1 er du code de la route NOR : EQUS9500169D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l´aménagement du territoire, de l´équipement et des transports, Vu le code de la route ; Vu la délibération du groupe interministériel permanent de la sécurité routière en date du 15 décembre 1994 ; Le Conseil d´Etat (section des travaux publics) entendu, Décrète : Art. 1 er[...] 09/10/1995, Texte Officiel - Décret |
||
|
|
|||
| 111- |
Circulaire n° 2000-87 du 12 décembre 2000 modifiant l'instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison du 22 octobre 1985 (ICTAAL)
[...]. Elle améliore la prise en compte de la sécurité des usagers et de leur confort, en termes[...] à des directives spécifiques séparées (signalisation, barrières de sécurité, profil en travers des ouvrages[...] 12/12/2000, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
| 112- |
XP P98-501 - Généralités - Signalisation routière verticale
01/03/2002, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé |
||
|
|
|||
| 113- |
Circulaire n° 95-43 du 19 avril 1995 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emplois des glissières de sécurité en bois, modèle MB1-A et MB1-B
[...] ET DU TOURISME Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n° 95-43 du 19[...] de sécurité en bois, modèle MB1A et MB1B NOR : EQUS9510086C Le ministre de l’équipement, des transports[...] de la glissière de sécurité en bois, modèle MB 1. Cette glissière est constituée d’une lisse horizontale[...] réalisés au L.I.E.R. les conditions requises pour la qualification en « glissière de sécurité de niveau 1[...], niveau 1 a, définie dans la norme NF-P 98409. La gamme de glissières de sécurité en bois de type MB1 se[...] 19/04/1995, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
||
|
|
|||
| 114- |
NF EN 12504-4 - Essais pour béton dans les structures - Partie 4 : determination de la vitesse de propagation du son
01/05/2005, Norme - Norme Homologuée |
||
|
|
|||
| 115- |
Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l'agrément de la glissière double DE 2+
[...] - 52 - 159-0 Texte non paru au Journal officiel 318 Direction de la sécurité et de la circulation routière Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l’agrément de la glissière double DE 2 + NOR : EQUS9710042C Texte source : circulaire n° 90-62 du 7 août 1990. Le ministre de l’équipement, du logement, des transports et du tourisme, à Mesdames et Messieurs les pré- fets, direction[...] concerne les autres modèles. Pour le ministre et par délégation Le directeur de la sécurité[...] 05/03/1997, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
| 116- |
Circulaire n° 97-50 du 26 mai 1997 d'application du décret n° 96-946 du 24 octobre 1996 (déclaration préalable des dispositifs supportant de la publicité et de certaines préenseignes et autorisation préfectorale pour les enseignes laser)
[...] - 38 - 159-0 Texte non paru au Journal officiel 651 Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n° 97-47 du 26 mai 1997 relative à l´envoi des répertoires[...] des équipements routiers de signalisation, de sécurité et d´exploitation ; Arrêté du 25 novembre 1967 modifié[...] de sécurité en acier. Pour les autres produits cités dans le répertoire des homologa- tions[...] délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON 497-1 Texte[...] 26/05/1997, Texte Officiel - Circulaire d'application |
||
|
|
|||
| 117- |
NF EN 12274-1 - Méthodes d'essai - Matériaux bitumineux coulés à froid - Partie 1 : échantillonnage en vue de l'extraction du liant
01/08/2003, Norme |
||
|
|
|||
| 118- |
Camatt
01/09/2003, Logiciel - Logiciel |
||
|
|
|||
| 119- |
Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD")
[...] : « Le conseiller à la sécurité exerce ses fonctions sous la responsabilité du chef d’entreprise qui[...] de conserver leur niveau de sécurité initial. « 9. Pour l’application de la disposition spéciale TT11[...] par les activités du conseiller à la sécurité ; elles peuvent faire l’objet d’une estimation sous réserve que celle-ci permette au conseiller à la sécurité de remplir les missions listées au 1.8.3.3[...]. Tableau de synthèse des visites et interventions réalisées par le conseiller à la sécurité[...] 12/12/2014, Texte Officiel - Arrêté |
||
|
|
|||
| 120- |
Arrêté du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
04/12/2012, Texte Officiel - Arrêté - Modifié |
||
|
|
|||
Suggestions
Aucune suggestion