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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD22 agrément dispositifs retenue (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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81- Circulaire n° 97-90 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies STEBA
[...] délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON ANNEXE TECHNIQUE[...] l - 79 - 7. Schémas 10 DÉCEMBRE 1997. - MELTT 97/22 Ressaisie DTRF H17040[...]
03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire
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82- Circulaire n° 97-79 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Kano
[...] : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON ANNEXE TECHNIQUE SÉPARATEUR MODULAIRE[...]. - 10 DÉCEMBRE 1997 Ressaisie DTRF H17040 - 61 - 6. Schémas 10 DÉCEMBRE 1997. - MELTT 97/22[...]
03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire
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83- Circulaire n° 97-66 du 8 août 1997 relative aux conditions d'agrément des séparateurs modulaires de voies de classe B utilisés pour le balisage et la protection des chantiers
[...] des essais de chocs réalisés au Laboratoire d´essais Inrets équipements de la route (LIER[...] A-M sont agréées à titre expéri- mental en niveau 1. Leur utilisation sur les routes à grande circula[...] la circulaire n° 94-85 du 14 novembre 1994. Pour le ministre et par délégation : Le directeur[...] au laboratoire Inrets équipement de la route (LIER) ou tout autre laboratoire d´un pays membre de l´Union[...] en protection des chantiers devront être agréés. Pour le ministre et par délégation : Le directeur[...]
08/08/1997, Texte Officiel - Circulaire
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84- Circulaire n° 97-67 du 8 août 1997 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière métallique double à entretoises Performance 16
[...] Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON 10 SEPTEMBRE 1997. - MELTT 97/16[...]
08/08/1997, Texte Officiel - Circulaire
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85- Circulaire n° 97-65 du 8 août 1997 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des glissières de sécurité en bois Durapin 1 A-B (supports bois) et 1 A-M (supports métalliques)
[...] des essais de chocs réalisés au Laboratoire d’essais Inrets équipements de la route (LIER), les conditions[...] agréées à titre expéri- mental en niveau 1. Leur utilisation sur les routes à grande circula- tion est[...] la circulaire n° 94-85 du 14 novembre 1994. Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité[...] de la route, dans les conditions suivantes : ESSAI TB 32, suivant les Normes Européennes CEN/TC 226 N : ESSAI[...].M » (avec poteau métallique a été testée, au laboratoire d´essais équipements de la route, dans les conditions[...]
08/08/1997, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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86- Circulaire n° 97-58 du 23 juillet 1997 relative à l'agrément et aux conditions d'emploi des glissières de sécurité en bois modèles EN 2 et FN 2
[...] délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON Ressaisie DTRF NOR[...] éclisse n´est pas visible côté route. Pour les modèles FN2m et EN2m l´accrochage de la lisse[...], fixé sur la partie avant du pied, n´est pas visible côté route. Les pieds métalliques de type C100[...] ne sont pas visibles côté route. Les assemblages sont réalisés par des boulons TRCC et écrous[...] de la Route) à Satolas. L´essai de choc a été réalisé dans les conditions définies par le projet de norme[...]
23/07/1997, Texte Officiel - Circulaire
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87- Circulaire n° 97-57 du 10 juillet 1997 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc non redirectif SAVE SEC
[...] au laboratoire d’essais Inrets équipements de la route (LIER) par la réalisation d’un essai de choc[...] : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. B ODON ANNEXE TECHNIQUE A LA CIRCULAIRE N° 97[...] le laboratoire d’essais Inrets équipements de la route (LIER) dans les conditions suivantes[...]
10/07/1997, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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88- Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l'agrément de la glissière double DE 2+
[...] concerne les autres modèles. Pour le ministre et par délégation Le directeur de la sécurité[...]
05/03/1997, Texte Officiel - Circulaire
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89- Circulaire n° 97-18 du 20 février 1997 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc non redirectif SAAM
[...] Equipements de la Route (LIER) par la réalisation d’un essai de choc frontal axé et un essai[...]. Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON ANNEXE[...] du laboratoire d’essais Inrets Equipements de la Route (LIER), dans les conditions suivantes[...]
20/02/1997, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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90- Circulaire n° 97-19 du 20 février 1997 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'atténuateur de choc non redirectif SAVIA
[...] Equipements de la Route (LIER) par la réalisation d’un essai de choc frontal axé et un essai de choc[...] délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON ANNEXE TECHNIQUE[...] de la Route (LIER) dans les conditions suivantes - choc frontal axés : masse du véhicule 1 250 kg[...]
20/02/1997, Texte Officiel - Circulaire
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91- Circulaire n° 96-88 du 3 décembre 1996 relative à l'homologation à titre expérimental et aux conditions d'emploi du modèle de barrière "garde-corps double fonction"
[...] : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. BODON MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT, DU LOGEMENT[...] d´études techniques des routes et autoroutes GARDE-CORPS DOUBLE FONCTION Annexe technique[...] sur les supports. Les solutions s’inspireront des principes des schémas, sous réserve de respecter[...], parmi les plus courants, sont illustrés par les schémas ci-après. 31 DÉCEMBRE 1996. - MELTT 96/35[...]
03/12/1996, Texte Officiel - Circulaire
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92- Circulaire n° 96-62 du 6 août 1996 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des atténuateurs de choc Vecu-Stop
[...] utilisés pour iso- ler les obstacles saillants ponctuels sur routes et autoroutes et dans les divergents[...] qui pourraient être constatés. Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité[...] béton. 7. Eléments constitutifs en acier. 8. Brevet d’invention. ANNEXES : Table des figures. Schémas[...] de la route, dans les conditions sui- vantes : Classe C 100 km/h, modèle redirectif - collision frontale[...]
06/08/1996, Texte Officiel - Circulaire
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93- Circulaire n° 96-16 du 31 janvier 1996 relative à l'emploi des atténuateurs de choc de type non redirectif
[...] à la charge du fabricant et doivent être réalisés par le laboratoire INRETS Equipement de la Route[...] des dispositifs existants devra être effec- tuée avant le 1 er janvier 1997. Le directeur[...]
31/01/1996, Texte Officiel - Circulaire
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94- Circulaire n° 95-43 du 19 avril 1995 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emplois des glissières de sécurité en bois, modèle MB1-A et MB1-B
[...] sur les routes à grande circulation est toutefois limitée au domaine d’emploi défini[...] et par délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières , J.-H. BÉRARD Ressaisie[...] Equipements de la Route. Les vis doivent au moins être de la classe de qualité 5.6 et les écrous[...]
19/04/1995, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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95- Circulaire n° 93-29 du 22 mars 1993 relative au domaine d'emploi des glissières de sécurité en bois ayant satisfait aux critères de performance du niveau 1 et agréées à titre expérimental
[...] - 32 - Article 4 Le directeur des transports terrestres est. chargé de l´exécution du présent[...] et des transports. Fait à Paris, le 26 mars 1993. Pour le ministre et par délégation : Le directeur des transports[...] du dispositif ont donné satisfaction. Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité[...] (ou niveau 1 b selon la norme NF P 98-409) et leur emploi est donc limité aux routes à caractéristiques[...] sécurité et contraintes d´environnement pour bon nombre de routes. Toutefois, malgré l´apport que[...]
22/03/1993, Texte Officiel - Circulaire
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96- Annexe technique pour barrière TETRA S13 à la circulaire d'agrément n° EQUS 93 00 454 C du 3 mars 1993
[...] MINISTERE DE L´EQUIPEMENT, DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE SERVICE D´ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES S.E.T.R.A. BARRIERE NORMALE DE SECURITE TETRA S13 CIRCULAIRE D´AGREMENT N° EQUS 93 00 454 C Mise au point sous le contrôle et avec l´appui de : • SETRA: Service d´Etudes Techniques des Routes et Autoroutes CTOA: Centre des Techniques d´Ouvrage d´Art • INRETS: Institut National de Recherches sur les Transports et leur Sécurité[...]
03/03/1993, Texte Officiel - Circulaire
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97- Circulaire n° 92-58 du 5 octobre 1992 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi des glissières de sécurité mixtes métal-bois
[...] délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, Par intérim, J.-M. BÉRARD[...]
05/10/1992, Texte Officiel - Circulaire
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98- Instruction relative à l'agrément et aux conditions d'emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussées. Fascicule 2 : dispositifs de retenue latéraux métalliques
[...] Techniques des Routes et Autoroutes (S.E.T.R.A.) Centre de la Sécurité et des Techniques Routières[...]- directionnelles. Sur les routes à chaussées séparées, les fins de files situées dans les 100 mètres qui[...] respecter les limites indiquées dans les schémas ci-dessous. 47 Ressaisie DTRF 3 • EN PRÉSENCE[...] adaptée en fonction de la distance au bord du trottoir (voir schéma ci-dessous). Cette disposition doit[...] spécifiques rencontrées sur les routes à caractéristiques réduites rendent nécessaires l´adaptation[...]
01/07/1988, Texte Officiel - Instruction
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99- Instruction relative à l'agrément et aux conditions d'emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussées. Fascicule 4 : dispositifs de retenue frontaux
[...] de retenue frontaux agréés. Documents préparés par le Service d´Études Techniques des Routes et Autoroutes[...] et des types de glissières qui sont implantées en aval de celui-ci. Les schémas ci-avant permettent de définir[...]
01/07/1988, Texte Officiel - Instruction
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100- Instruction relative à l'agrément et aux conditions d'emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussées. Fascicule 1 : introduction
[...] de retenue frontaux agréés. Documents préparés par le Service d´Études Techniques des Routes[...] DIRECTION DE LA SÉCURITÉ ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRES SERVICE D´ÉTUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES[...] de l´Équipement. L´aménagement des routes et autoroutes nécessite, pour des raisons de sécurité, la mise en œuvre[...] de la route. Les dispositifs de retenue sont répertoriés dans différentes classes selon les performances[...] Techniques des Routes et Autoroutes. Hors ouvrages d´art, les dispositions spécifiques aux ancrages[...]
01/07/1988, Texte Officiel - Instruction
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