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Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative à la prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
[...] - 45 - 152-0 Texte non paru au Journal officiel 389 Direction des routes Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative à la prise en compte de l´environnement et du paysage dans les pro- jets[...] : environnement, paysagisme, projet de route, étude d’im- pact. Mot clé libre : paysage. Publication[...] d’études techniques des routes et auto- routes ; Monsieur le directeur du centre d’études des réseaux[...] délégation : Le directeur des routes, C. LEYRIT MELTT 96/11. - 30 AVRIL 1996 Ressaisie DTRF[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Circulaire |
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Instruction annexée à la circulaire du 11 mars 1996 : prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
[...] centrale, que seules les voies ayant effectivement le statut d´autoroute ou de route express nationale[...] non paru au Journal officiel 389 Direction des routes Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative[...], paysagisme, projet de route, étude d´im- pact. Mot clé libre : paysage. Publication : Bulletin[...] techniques des routes et auto- routes ; Monsieur le directeur du centre d´études des réseaux[...] d´élaboration du projet. Pour le ministre et par délégation : Le directeur des routes, C. LEYRIT Direction[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Instruction |
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Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières
[...]. le directeur des routes, le directeur de la prévention des pol- lutions et des risques, le directeur[...] et par délégation : Le directeur des routes. C. LEYRIT Le ministre du logement, Pour le ministre et par[...] 05/05/1995, Texte Officiel - Arrêté |
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Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres
[...] des ministres chargés respectivement des routes, des transports, de l’environnement[...] des routes, des transports, de l’environnement et de la construction fixe en tant que de besoin[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret |
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Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation
[...] conjoint des ministres chargés respec- tivement des routes, des transports, de l’environnement[...] des ministres chargés respectivement des routes, des transports, de l’environnement et de la construction[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
[...]: ENVX9200186L L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président de la République promulgue[...] applicables aux objets et dispositifs conçus pour l'accomplissement des missions de défense nationale. Elles[...] de l'aviation civile, de la route ou du travail. CHAPTIRE II Dispositions relatives aux activités Art. 6[...] applicables aux activités et installations relevant de la défense nationale, des services publics[...] 31/12/1992, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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Circulaire n° 82-57 du 25 juin 1982 relative aux travaux de protection phonique et d'isolation de façades nécessités par les infrastructures routières
[...] MINISTÉRES : DE L´URBANISME ET DU LOGEMENT ; DES TRANSPORTS ; DE L´ENVIRONNEMENT. - TEXTES OFFICIELS Classement. 445-3 N° du texte. 851 (82/30) MINISTÉRE DES TRANSPORTS Direction des routes. Sous-direction des investissements. R/IN - 01. CIRCULAIRE N° 82-57 DU 25 JUIN 1982 relative aux travaux de protection phonique et d´isolation de façades nécessités par les infrastructures routières[...] des routes, MICHEL FÈVE. ULTE 82/30. 851 (82/30) Ressaisie DTRF - 5 - 25 juin 1982 INTITULE[...] 25/06/1982, Texte Officiel - Circulaire |
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