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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD17 fascicules CCTG (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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41- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 32 - Construction de trottoirs
[...] concernant les pavages exé- cutés sur tranchées (art. 5, § 4, art. 22, § 6), les pavages dans les zones de voies ferrées (art. 23), l´émulsion de bitume (art. 29). - III - Les clauses relatives aux caractères généraux des prix (ancien art. 22) ont été supprimées et il est désormais distingué le règle- ment des pavages, suivant que la fourniture des pavés est ou n´est pas confiée à l´entrepreneur (art. 32[...] et caniveaux en pierre ou en béton ». Etant noté que l´objet du fascicule (art. 1 er ) a été élargi[...]
19/09/1969, Texte Officiel - CCTG
 
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