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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD3 normes marchés (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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1- Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...]. Parallèlement à l'harmonisation des réglementations, le marché unique requiert que[...] à l'harmonisation des réglementations, le marché unique requiert que les spécifications contractuelles ne[...] pour cela des spécifications techniques appropriées. Dans certains cas, une réglementation applicable[...] pas une réglementation au sens visé ici. Ressaisie DTRF Page 11/32 B - LES OUTILS UTILES[...] la réglementation. 3 Une telle application peut nécessiter une dérogation au CCTG (cas des Eurocodes[...]
07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation
 
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2- Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire
 
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3- Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
[...] sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation. (Journal officiel[...] dans les marchés publics et les réglementations techniques 1. RÉFÉRENCE AUX NORMES DANS LES MARCHÉS[...] réglementation relative à la normalisation, est précisée par l´article 75 du code des marchés publics. Je vous[...]. RÉFÉRENCE AUX NORMES DANS LES RÉGLEMENTATIONS TECHNIQUES De nombreuses administrations ont la charge[...] à plusieurs réglementations dont aucune procédure ne permet d´assurer la cohérence. C´est pourquoi[...]
26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié
 
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