Les documents essentiels sur un sujet d'actualité
Tenez-vous régulièrement informé des éditions du domaine routier.
Accédez au texte intégral de la quasi-totalité des documents techniques Vos critères de recherche
| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD10 plantations routes nationales (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
12 résultats 1 - 12
| 1- |
Circulaire du 13 mars 2000 relative aux aménagements de sécurité d'initiative locale sur le réseau routier national (ASIL)
13/03/2000, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|||
| 2- |
Sensibilisation obstacles sécurité - Savoir pour agir
01/11/1999, Document technique - Fiche et note d'information |
||
|
|
|||
| 3- |
Nouveau (le) fascicule 35 du CCTG. Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs de plein air. Apports et conseils d'utilisation
01/07/1999, Document technique - Fiche et note d'information |
||
|
|
|||
| 4- |
Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
[...] végétal (réduction des risques de gelées hivernales ou de sécheresse estivale). 51 Ressaisie DTRF[...] la date prévisible des gelées hivernales, à l´exclusion des périodes de fortes chaleurs de l´été[...] Sauf stipulations différentes du CCTP toute exécution de viabilité comporte une protection contre[...] des graines de mauvaises herbes : ils doivent donc être utilisés sur sol propre, en période hivernale[...] de service, d´esthétique, de viabilité (conservation du patrimoine). Pour le fauchage, le niveau[...] 15/02/1999, Texte Officiel - CCTG |
||
|
|
|||
| 5- |
Aménagement des carrefours interurbains sur les routes principales. Carrefours plans - Guide technique
[...] des travaux d'entretien (accessibilité à l'îlot central, par exemple), de la viabilité hivernale[...] et l'accotement ; - de considérer (dans les régions concernées) les contraintes liées à la viabilité hivernale, en limitant la hauteur des bordures, afin de ne pas entraver la tâche des véhicules[...] 01/12/1998, Document technique - Guide technique |
||
|
|
|||
| 6- |
Circulaire du 11 août 1998 relative à la politique nationale des aménagements de sécurité. Plans Régionaux d'Aménagements de Sécurité sur le réseau national (PRAS)
11/08/1998, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
| 7- |
Aménagement des Routes Principales (ARP) - Guide technique
[...] (entrelien, signalisation et équipements, gestion des risques naturels, viabilité hivernale, assainissement[...] et de la signalisation, viabilité hivernale, etc.), - des activités et installations riveraines[...] 01/08/1994, Document technique - Guide technique |
||
|
|||
| 8- |
Responsabilité de l'administration en cas de dommages causés aux usagers des voiries routières
01/04/1992, Document technique - Fiche et note d'information |
||
|
|
|||
| 9- |
Circulaire du 17 octobre 1986 relative au dimensionnement de la hauteur des ouvrages routiers sur le réseau national
17/10/1986, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
| 10- |
Circulaire n° 85-42 du 31 mai 1985 relative à la protection et gestion des sites au titre de la loi du 2 mai 1930, conservation de la faune et de la flore. Rôle et fonctionnement des commissions départementales des sites, perspectives et paysages
31/05/1985, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
| 11- |
Circulaire n° 79-99 du 16 octobre 1979 relative à l'occupation du domaine public routier national. Réglementation
[...] national et qui intéressent la viabilité doivent être maintenus en bon état d´entretien et rester[...] 16/10/1979, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
||
|
|
|||
| 12- |
Circulaire n° 12 du 28 février 1967 relative à la défense des intérêts de l'État dans les affaires contentieuses consécutives à des accidents sur les routes nationales
28/02/1967, Texte Officiel - Circulaire |
||
|
|
|||
12 résultats 1 - 12
Suggestions
Aucune suggestion