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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD10 plantations routes nationales (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Circulaire du 13 mars 2000 relative aux aménagements de sécurité d'initiative locale sur le réseau routier national (ASIL)
[...] ou équipements. Les problèmes d´insécurité peuvent être identifiés à partir d´une exploitation[...] et équipements suivants pourront être financés : - Les aménagements : dégagement de visibilité, suppression[...] de voie, entrée d´agglomération, petits aménagements de carrefours,... - Les équipements : amélioration[...] : - l´entretien ou la réparation d´équipements après accident, qui doivent être assurés[...] Futé, la signalisation de direction ou européenne, les panneaux à messages variables, les équipements[...] 13/03/2000, Texte Officiel - Circulaire |
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Sensibilisation obstacles sécurité - Savoir pour agir
[...] de la roule. Face à ce constat, il est essentiel que tous les maîtres d'ouvrage et gestionnaires[...] 01/11/1999, Document technique - Fiche et note d'information |
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Nouveau (le) fascicule 35 du CCTG. Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs de plein air. Apports et conseils d'utilisation
[...] de l'ouvrage. – Plan de mouvements des terres végétales Art. N.2.2.1. – Eléments de vérification[...] (équipements sur dalles). – Certificats de garantie, de conformité (structures, jeux), Art. N.4.4.1.2. – Plan[...] pour les marchés de l'Etat et auxquels d'autres maîtres d'ouvrages publics se réfè- rent pour leurs propres[...] de définir un corps de spécifications techniques homogènes pour l'ensemble des maîtres d'ouvrages[...] hydraulique (VSH), arrosage intégré, équipements hydrauliques. LE NOUVEAU FASCICULE 35 DU CCTG[...] 01/07/1999, Document technique - Fiche et note d'information |
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Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
[...] des ouvrages d´arts ; Messieurs les inspecteurs généraux des services techniques centraux[...] - le fascicule 67 : Etanchéité des ouvrages d´art. Support en béton de ciment (titre I er ) - le fascicule 68[...] des ouvrages sont à la charge du maître de l´ouvrage et doivent être fournies à l´entrepreneur qui[...] du CCAG travaux, s´entend pour le dossier définitif transmis au maître de l´ouvrage. Pour les ouvrages[...] le maître de l´ouvrage. En ce qui concerne les travaux d´arrosage automatique et d´équipements[...] 15/02/1999, Texte Officiel - CCTG |
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Aménagement des carrefours interurbains sur les routes principales. Carrefours plans - Guide technique
[...] exceptionnels - Définition des convois-types et règles pour la vérification des ouvrages d'art » (SETRA[...] pour la vérification des ouvrages d'art. SETRA - DR, octobre 1982. rio?i MOI ANNEXES • ANNEXE 1[...] la responsabilité ne ressortit pas à la même compétence en matière de maîtrise d'ouvrage. Il importe[...] de l'art proposé à l'ensemble de la communauté technique. Ce document a été élaboré par : • L. DUPONT[...] (CARREFOURS A 3 OU 4 BRANCHES) 4. EQUIPEMENTS ET SIGNALISATION • CHAPITRE 3 : CARREFOURS GIRATOIRES 1[...] 01/12/1998, Document technique - Guide technique |
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Circulaire du 11 août 1998 relative à la politique nationale des aménagements de sécurité. Plans Régionaux d'Aménagements de Sécurité sur le réseau national (PRAS)
11/08/1998, Texte Officiel - Circulaire |
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Aménagement des Routes Principales (ARP) - Guide technique
[...] au droit des ouvrages d'art 7 a) Terminologie 5 b) Dispositions générales (cas des ouvrages courants) 5 c) Profils sur ouvrages d'art non courants 5 1. Voies où la circulation piétonne est interdite (routes express) 58 2. Voies où la circulation piétonne est autorisée 5 d) Profils sous ouvrages d'art 9[...] des ouvrages d'art (terminologie, dispositions générales, profil en travers au droit des ouvrages d'art, profils sous ouvrages d'art). • Chapitre 3 - Tracé en plan et profil en long 3.1. Tracé en plan[...] 01/08/1994, Document technique - Guide technique |
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Responsabilité de l'administration en cas de dommages causés aux usagers des voiries routières
01/04/1992, Document technique - Fiche et note d'information |
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Circulaire du 17 octobre 1986 relative au dimensionnement de la hauteur des ouvrages routiers sur le réseau national
[...] d’inspection générale dans le domaine des ouvrages d’art ; Messieurs les Commissaires de la République[...] d’études des transports urbains. OBJET : DIMENSIONNEMENT DE LA HAUTEUR DES OUVRAGES ROUTIERS SUR LE RESEAU NATIONAL. Le dimensionnement de la hauteur des ouvrages d’art routiers constitue un aspect[...] DES OUVRAGES D’ART ROUTIERS Sur la base de cette terminologie, et compte tenu des usages actuels, il[...] au cours de la vie de l’ouvrage. - et d’une revanche de protection de 10 cm sous les équipements[...] 17/10/1986, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 85-42 du 31 mai 1985 relative à la protection et gestion des sites au titre de la loi du 2 mai 1930, conservation de la faune et de la flore. Rôle et fonctionnement des commissions départementales des sites, perspectives et paysages
[...] les principaux projets de travaux sur les ouvrages d´art de qualité, notamment ceux répertoriés[...], endigages, ouvrages de protection contre la mer). Dans cet esprit, vous veillerez notamment à ce que[...] 31/05/1985, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 79-99 du 16 octobre 1979 relative à l'occupation du domaine public routier national. Réglementation
[...] immédiate- ment, soit à terme, à établir des ouvrages ou parties d´ouvrage sous la chaussée[...]. Piquetage des ouvrages. Lorsque d´autres travaux que ceux dont il est maître d´ouvrage vont être[...] voies, des chemins publics ou particuliers qui s´en détachent des plantations ou des ouvrages d´art qui[...] l´administration (art. 4.9). Je vous demande de prendre un arrêté conforme au texte ci-joint[...] - Lorsque l´occupation porte sur des objets ou des ouvrages qui ne modifient pas suffisamment l´emprise[...] 16/10/1979, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
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Circulaire n° 12 du 28 février 1967 relative à la défense des intérêts de l'État dans les affaires contentieuses consécutives à des accidents sur les routes nationales
[...] ou à des ouvrages relevant d’une autre administration (P. T. T.), d’une collectivité locale[...] 28/02/1967, Texte Officiel - Circulaire |
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