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Titre Recommandation sur la référence aux eurocodes dans les marchés publics relatifs aux ouvrages de construction
Date du document 01/07/2009
Résumé Cette recommandation a été élaborée par le groupe d'étude des marchés "ouvrages - travaux et maîtrise d'œuvre" (GEM-OTM).
Elle a pour objet de conseiller les pouvoirs adjudicateurs de marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre sur la manière d'établir leurs spécifications techniques par référence aux normes françaises transposant les normes européennes dites Eurocodes pour la conception et la vérification des ouvrages de construction et des produits de construction structuraux incorporés à ces ouvrages.

Ce texte précise les conditions générales d'utilisation des normes françaises transposant les Eurocodes.
A la date de parution de la présente recommandation, est annexée la liste des normes françaises transposant les Eurocodes.

Cette recommandation annule et remplace la recommandation T1-95 relative à l'utilisation de certaines parties des Eurocodes en version expérimentale dans les ouvrages publics de bâtiment
Domaine(s) technique(s) Ouvrages d'art > Exécution - Construction
Descripteurs eurocode - norme - ouvrage d'art - marché public - travaux publics - construction - Europe
Type de document Texte officiel / Texte relatif aux marchés publics / Recommandation
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