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Titre Circulaire 98-53 du 5 mai 1998 portant modification à l'annexe technique de la circulaire 95-43 du 19 avril 1995 relative à l'agrément et aux conditions d'emploi des glissières de sécurité en bois modèle MB1-A et MB1-B
Date du document 05/05/1998
Résumé Cette circulaire modifie les figures 2, 6, 11A et 11B de l'annexe technique de la circulaire 95-43 du 19 avril 1995.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Équipement
Descripteurs agrément - dispositif de retenue - bois
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 8
Organisme(s)-Auteur(s)
Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 10/06/1998
Numéro 98-10
Pagination pages 22 à 29
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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