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Titre Circulaire n° 90-70 du 16 octobre 1990 relative à l'organisation des DDE en matière de sécurité et d'exploitation de la route. Place et rôle des CDES
Date du document 16/10/1990
Résumé Cette circulaire précise les conditions de mise en oeuvre de l'organisation des DDE en matière de sécurité et les missions spécifiques des cellules départementales d'exploitation et de sécurité (CDES) de la route.
Le principal objectif de ces dispositions est d'améliorer la sécurité et l'exploitation de la route, en facilitant l'usage et en assurant l'information correcte aux usagers. L'exigence de qualité concerne directement tous les agents qui interviennent dans les circuits de production de la DDE (personnel d'exploitation, bureaux d'études, subdivisions territoriales, services d'urbanisme).
Les objectifs de sécurité doivent être traduits, dans chaque DDE, avec des indicateurs de résultats mesurables et diffusés et les responsables doivent veiller au développement des pôles de compétence dans les domaines concernés.
La circulaire souligne le rôle des CDES au sein des DDE dans les domaines de la connaissance du trafic et de l'accidentologie, dans l'analyse des dysfonctionnements liés à l'aménagement, et dans l'optimisation de l'usage de la route. En vue d'aider les DDE dans cette organisation, un programme de formation a été mis en place.
L'annexe I comprend des éléments pour aider les DDE à analyser les problèmes et à rechercher des solutions appropriées. Elle se compose de six fiches synthétiques correspondant aux différents domaines d'activités des CDES :
- accidentologie ;
- connaissance du trafic ;
- contrôle de qualité ;
- optimisation de l'usage de la route ;
- aménagement de la route et de son environnement ;
- politiques de sécurité routière.
Ces fiches présentent les missions, les perspectives à court et à moyen termes et les besoins (moyens, outils, méthodologie).
L'annexe II présente les moyens mis à la disposition des CDES en termes de formation, d'animation, d'outils et méthodes pour la réalisation des objectifs de la circulaire.
Domaine(s) technique(s) Exploitation - Sécurité > Approche globale (Exploitation -Sécurité)
Descripteurs sécurité routière - exploitation - accident - information de l'usager
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 3
Organisme(s)-Auteur(s)
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Nom Bulletin Officiel du Ministère de l'Équipement
Date 10/11/1990
Numéro 31
Pagination pages 13 à 15
Éditeurs – diffuseur
Prix de vente (en euros)
Note
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