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Titre Qualité (la) de la route - Circulaire du 22 décembre 1992
Date du document 22/12/1992
Résumé Cette circulaire précise les orientations relatives à la démarche qualité des travaux routiers, tant sur le plan du service rendu aux usagers qu'à la façon dont la route répond aux exigences de développement, de préservation de l'environnement et de qualité de la vie des citoyens.Les annexes concernent :- la commande de l'ouvrage,- les rôles respectifs du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre,- la commande du projet et sa réalisation,- la commande au maître d'oeuvre du dossier de consultation des entreprises (DCE) et sa réalisation,- le dossier de consultation des entreprises,- l'appel d'offre, le jugement des offres et la mise au point du marché,- l'exécution du marché,- la réception de l'ouvrage,- un glossaire et des textes de référence.
Domaine(s) technique(s) Politiques et études routières > Projet routier
Généralités > Qualité
Descripteurs assurance de qualité - marché public - qualité
Type de document Texte officiel / Instruction aux Services de l'État et document complémentaire / Circulaire
Nombre de page(s) 19
Organisme(s)-Auteur(s) DR
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