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101- G38-061 - Recommandations pour l'emploi des géotextiles et produits apparentés - Articles à usages industriels - Détermination des caractéristiques hydrauliques et mise en oeuvre des géotextiles et produits apparentés utilisés dans les systèmes de drainage et de filtration.
01/02/1993, Norme - Norme Expérimentale
 
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102- Circulaire n° 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T1
19/03/2002, Texte Officiel - Circulaire
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103- Directive 96/62/CE du conseil du 27 septembre 1996 concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant
27/09/1996, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
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104- Loi n° 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
25/06/1999, Texte Officiel - Loi
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105- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 27 - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés
10/05/1996, Texte Officiel - CCTG
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106- Lettre-circulaire du 26 novembre 1997 concernant la réglementation relative aux engins de service hivernal - Permis de conduire
26/11/1997, Texte Officiel - Lettre-circulaire
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107- Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique
17/05/2001, Texte Officiel - Arrêté
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108- Circulaire n° 78-116 du 19 septembre 1978 relative aux normes d'implantation des plots rétroréfléchissants
19/09/1978, Texte Officiel - Circulaire
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109- Décret n° 2012-1359 du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
04/12/2012, Texte Officiel - Décret
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110- Bilan du programme 1% paysage et développement appliqué aux autoroutes A20 et A75
01/12/1998, Document technique - Monographie
 
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111- Décret n° 87-160 du 9 mars 1987 modifiant le décret 56-1425 du 27 décembre 1956 pris pour l'application de la loi n° 55-435 du 18 avril 1955 portant sur le statut des autoroutes
09/03/1987, Texte Officiel - Décret
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112- NF EN 13286-2 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 2 : méthodes d'essai de détermination en laboratoire de la masse volumique de référence et de la teneur en eau - Compactage Proctor
01/12/2010, Norme
 
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113- NF P98-532-2 - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Signalisation routière verticale - Partie 2 : représentation graphique des panneaux de police.
01/06/1991, Norme - Norme Homologuée
 
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114- Décret n° 2004-1317 du 26 novembre 2004 relatif à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
26/11/2004, Texte Officiel - Décret
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115- NF EN 772-16 - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions
01/01/2001, Norme - Remplacé
 
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116- Adhérence et texture des revêtements routiers : méthodes et moyens de mesure
01/06/1993, Document technique - Fiche et note d'information - Modifié
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117- Circulaire n° 93-93 du 11 avril 1994 relative à la mise en oeuvre de la numérotation des échangeurs des autoroutes et routes express
11/04/1994, Texte Officiel - Circulaire
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118- NF P98-220-3 - Essais liés à l'adhérence - Essais relatifs aux chaussées - Partie 3 : méthode permettant de mesurer le coefficient de frottement transversal entre un pneumatique de véhicule et la chaussée (adhérence transversale).
01/07/1995, Norme
 
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119- Recommandation pour l'exécution des visites par plongeurs autonomes
25/09/1978, Texte Officiel - Recommandation
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120- NF EN 13286-46 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 46 : méthodes d'essai pour la détermination du paramètre d'humidité
01/09/2003, Norme
 
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