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81- NF EN 40-6 - Candélabres d'éclairage public - Partie 6 : exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium
01/10/2002, Norme - Norme Homologuée
 
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82- NF EN 13108-5 - Spécification des matériaux - Mélanges bitumineux - Partie 5 : stone mastic asphalt
01/12/2006, Norme - Norme Homologuée
 
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83- NF P95-308 - Écrans de filets - Équipements de protection contre les éboulements rocheux
01/12/1996, Norme - Norme Homologuée
 
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84- Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à la Commission nationale de signalisation d'animation
14/09/2001, Texte Officiel - Arrêté
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85- NF EN ISO 14713-2 - Lignes directrices et recommandations pour la protection contre la corrosion du fer et de l'acier dans les constructions - Revêtements de zinc - Partie 2 : galvanisation à chaud
01/03/2010, Norme - Norme Homologuée
 
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86- Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages et modifiant certaines dispositions législatives en matière d'enquêtes publiques
08/01/1993, Texte Officiel - Loi - Modifié
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87- Circulaire du 12 mars 2012 portant instruction sur les conditions techniques d'aménagement des routes de type 2X1 voie, route à chaussées séparées
12/03/2012, Texte Officiel - Circulaire
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88- NF EN 13285 - Spécifications - Graves non traitées
01/12/2010, Norme
 
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89- NF EN ISO 12944-7 - Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 7 : exécution et surveillance des travaux de peinture.
01/10/1998, Norme
 
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90- G38-061 - Recommandations pour l'emploi des géotextiles et produits apparentés - Articles à usages industriels - Détermination des caractéristiques hydrauliques et mise en oeuvre des géotextiles et produits apparentés utilisés dans les systèmes de drainage et de filtration.
01/02/1993, Norme - Norme Expérimentale
 
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91- Circulaire n° 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T1
19/03/2002, Texte Officiel - Circulaire
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92- Directive 96/62/CE du conseil du 27 septembre 1996 concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant
27/09/1996, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
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93- Loi n° 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
25/06/1999, Texte Officiel - Loi
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94- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 27 - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés
10/05/1996, Texte Officiel - CCTG
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95- Lettre-circulaire du 26 novembre 1997 concernant la réglementation relative aux engins de service hivernal - Permis de conduire
26/11/1997, Texte Officiel - Lettre-circulaire
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96- Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique
17/05/2001, Texte Officiel - Arrêté
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97- Circulaire n° 78-116 du 19 septembre 1978 relative aux normes d'implantation des plots rétroréfléchissants
19/09/1978, Texte Officiel - Circulaire
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98- Décret n° 2012-1359 du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
04/12/2012, Texte Officiel - Décret
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99- Décret n° 87-160 du 9 mars 1987 modifiant le décret 56-1425 du 27 décembre 1956 pris pour l'application de la loi n° 55-435 du 18 avril 1955 portant sur le statut des autoroutes
09/03/1987, Texte Officiel - Décret
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100- NF EN 13286-2 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 2 : méthodes d'essai de détermination en laboratoire de la masse volumique de référence et de la teneur en eau - Compactage Proctor
01/12/2010, Norme
 
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