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21- NF EN 1995-2 - Conception et calcul des structures bois - Eurocode 5 - Partie 2 : ponts
01/03/2005, Norme - Norme Homologuée
 
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22- XP CEN ISO/TS 17892-4 - Essais de laboratoire sur les sols - Reconnaissance et essais géotechniques - Partie 4 : détermination de la distribution granulométrique des particules
01/08/2005, Norme - Norme Expérimentale
 
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23- P98-562 - Panneaux à messages variables de catégorie 2 - Signalisation routière verticale - Caractéristiques techniques et spécifications d'emploi.
01/11/1992, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé
 
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24- NF EN 14227-14 - Mélanges traités aux liants hydrauliques - Spécifications - Partie 14 : sol traité à la cendre volante
01/12/2006, Norme - Norme Homologuée
 
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25- Directive 2001/42/CE du Parlement et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
27/06/2001, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
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26- Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par les maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé
29/11/1993, Texte Officiel - Décret
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27- Loi n° 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
29/11/1952, Texte Officiel - Loi - Modifié
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28- NF EN 14844+A1 - Cadres enterrés - Produits préfabriqués en béton
01/12/2008, Norme - Remplacé
 
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29- Circulaire n° 77-142 du 28 septembre 1977 relative au balisage des îlots séparant deux courants de trafic de même sens
28/09/1977, Texte Officiel - Circulaire
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30- P98-561 - Panneaux à messages variables de catégorie 1 - Signalisation routière verticale - Caractéristiques techniques et spécifications d'emploi.
01/11/1992, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé
 
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31- Décret n° 2006-1657 du 21 décembre 2006 relatif à l'accessibilité de la voirie et des espaces publics
21/12/2006, Texte Officiel - Décret
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32- Loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité , aux enseignes et préenseignes
29/12/1979, Texte Officiel - Loi - Modifié
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33- NF EN 50556 - Systèmes de signaux de circulation routière
01/09/2011, Norme
 
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34- Ordonnance n° 2004-489 du 3 juin 2004 portant transposition de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
03/06/2004, Texte Officiel - Ordonnance
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35- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux - Marchés publics de travaux
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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36- Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
03/01/1992, Texte Officiel - Loi - Modifié
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37- NF EN 1097-2 - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques de granulats - Partie 2 : méthodes pour la détermination de la résistance à la fragmentation
01/06/2010, Norme - Norme Homologuée
 
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38- NF EN 1994-1-1/NA - Eurocode 4 - Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe Nationale à la NF EN 1994-1-1:2005 - Règles générales et règles pour les bâtiments
01/04/2007, Norme - Norme Homologuée
 
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39- NF EN 1998-1/NA - Annexe nationale à la NF EN 1998-1:2005 - Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 1 : règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments - Règles générales, actions sismiques et règles pour les bâtiments
01/12/2013, Norme
 
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40- NF EN 1427 - Détermination du point de ramollissement - Bitumes et liants bitumineux - Méthode Bille et Anneau
01/06/2007, Norme
 
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