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1- Circulaire n° 98-34 du 3 mars 1998 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Vario-Guard
03/03/1998, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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2- Circulaire n° 89-47 du 1er août 1989 relative à l'occupation du domaine public routier national (réglementation)
01/08/1989, Texte Officiel - Circulaire
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3- Circulaire n° 97-87 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies SEPAR
03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire
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4- NF EN 4032 - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane - Série aérospatiale - Joncs
01/12/2002, Norme
 
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5- NF P94-074 - Essais à l'appareil triaxial de révolution - Sols : reconnaissance et essais - Appareillage - Préparation des éprouvettes - Essai (UU) non consolidé non drainé - Essai (Cu+U) consolidé non drainé avec mesure de pression interstitielle - Essai (CD) consolidé drainé.
01/10/1994, Norme
 
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6- NF EN 12368 - Signaux - Équipement de régulation du trafic
01/09/2006, Norme - Norme Homologuée
 
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7- Circulaire n° 2002-24 du 29 mars 2002 modifiant la circulaire D.S.C.R./D.R. n° 92-63 du 19 octobre 1992 relative aux procédures d'approbation des dossiers de signalisation des axes du réseau structurant
29/03/2002, Texte Officiel - Circulaire
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8- NF EN 12274-7 - Méthodes d'essai - Matériaux bitumineux coulés à froid - Partie 7 : essai d'abrasion par agitation
01/11/2005, Norme
 
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9- Enquête déplacements villes moyennes (l') "standard certu"
19/05/2010, Document technique - Guide technique
 
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10- AR 20110315C - Arrêté du 15 mars 2011 portant modification de l'arrêté du 22 décembre 2008 portant habilitation d'un organe d'inspection des utilisateurs pour l'application du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
01/03/2011, Norme
 
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11- NF EN 1996-3/NA - Annexe nationale à la NF EN 1996-3:2006 - Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée - Méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée
01/12/2009, Norme
 
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12- NF C11-201 F2 - Fiche d'interprétation n° 11-201 F2 de la norme NF C11-201 d'octobre 1996
01/02/2010, Norme
 
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13- Loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive
17/01/2001, Texte Officiel - Loi - Modifié
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14- XP CEN ISO/TS 17892-11 - Essais de laboratoire sur les sols - Reconnaissance et essais géotechniques - Partie 11 : détermination de perméabilité à charge constante et à charge variable décroissante
01/08/2005, Norme - Norme Expérimentale
 
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15- lettre-circulaire n° 86-66 du 6 août 1986 relative au choix des techniques de construction, de renforcement et d'entretien des chaussées
06/08/1986, Texte Officiel - Lettre-circulaire
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16- Circulaire n° 89-64 du 10 octobre 1989 relative aux plantations le long des routes nationales
10/10/1989, Texte Officiel - Circulaire
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17- NF EN 1991-2 - Actions sur les structures - Eurocode 1 - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic
01/03/2004, Norme - Norme Homologuée
 
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18- Loi n° 88-1090 du 1er décembre 1988 modifiant la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'oeuvre publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée
01/12/1988, Texte Officiel - Loi
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19- Loi n° 93-3 du 4 janvier 1993 relative aux carrières
04/01/1993, Texte Officiel - Loi - Modifié
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20- NF EN 1995-2 - Conception et calcul des structures bois - Eurocode 5 - Partie 2 : ponts
01/03/2005, Norme - Norme Homologuée
 
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