Vos critères de recherche
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Expression : | Domaine : tous | ||
Date : | Trié par : pertinence |
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281- |
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité
27/02/2002, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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282- |
Circulaire n° 92-25068 du 18 novembre 1992 relative aux modalités de financement et approbations techniques des dossiers relatifs à la signalisation de direction sur le réseau national non concédé et dans les pôles "verts"
18/11/1992, Texte Officiel - Circulaire |
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283- |
Circulaire n° 2000-52 du 20 juillet 2000 relative à l'exécution des contrats de plan entre l'État et les régions, volets relatifs au transport ferroviaire, aux voies navigables et au transport combiné
20/07/2000, Texte Officiel - Circulaire |
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284- |
Arrêté du 20 décembre 2002 portant application aux candélabres d'éclairage public en acier et en aluminium du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par le décret n° 95-1051 du 20 septembre 1995
22/12/2002, Texte Officiel - Arrêté |
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285- |
Circulaire du 21 janvier 2004 relative à la maîtrise de l'urbanisme et adaptation des constructions en zone inondable
21/01/2004, Texte Officiel - Circulaire |
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286- |
Arrêté du 30 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 18 novembre 1996 relatif aux poids, dimensions et signalisations des engins de service hivernal
30/12/1996, Texte Officiel - Arrêté |
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287- |
Arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque
04/05/2006, Texte Officiel - Arrêté - Modifié |
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288- |
XP P98-540 - Panneaux et supports - Signalisation routière verticale temporaire - Performances, caractéristiques techniques et spécifications
01/08/2005, Norme - Norme Expérimentale |
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289- |
XP P98-532-0 - Signalisation routière verticale - Catalogue des panneaux de signalisation et des panonceaux - Parties 0 : articulation des normes P98-532
01/03/2006, Norme - Norme Expérimentale |
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290- |
NF P11-212-2 - Travaux de fondations profondes pour le bâtiment - DTU 13.2. Travaux de bâtiment - Partie 2 : cahier des clauses spéciales.
01/11/1994, Norme - Norme Homologuée |
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291- |
NF EN ISO 2409 - Essai de quadrillage - Peintures et vernis
01/04/2013, Norme |
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292- |
Décret n° 91-1122 du 28 octobre1991 relatif à la qualité de l'air et portant modification du décret n° 74-415 du 13 mai 1974 relatif au contrôle des émissions polluantes dans l'atmosphère et à certaines utilisations de l'énergie thermique
28/10/1991, Texte Officiel - Décret |
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293- |
NF C11-201 F1 - Fiche d'interprétation n° 11-201 F1 de la norme NF C11-201 d'octobre 1996
01/08/2006, Norme - Fiche d'interprétation |
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294- |
Circulaire n° 92-53 du 15 septembre 1992 modifiant certaines dispositions de la circulaire n° 75-173 du 19 novembre 1975 modifiée, relative aux conditions d'instruction et de délivrance des autorisations de transports exceptionnels
15/09/1992, Texte Officiel - Circulaire |
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295- |
NF P18-452 - Bétons - Mesure du temps d'écoulement des bétons et des mortiers aux maniabilimètres
01/05/1988, Norme - Norme Homologuée |
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296- |
NF P99-110 - Contrôleurs de carrefours à feux - Régulation du trafic routier - Échanges de données par liaisons fil à fil avec des organes externes - Caractéristiques fonctionnelles et définition des connexions.
01/06/1990, Norme - Norme Homologuée |
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297- |
NF EN 772-16/A1 - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions
01/02/2005, Norme - Norme Homologuée - Remplacé |
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298- |
NF EN 1097-6 - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Partie 6 : détermination de la masse volumique réelle et du coefficient d'absorption d'eau
01/01/2014, Norme |
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299- |
Lettre-circulaire du 11 janvier 1996 relative à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs lors des opérations de bâtiment ou de génie civil
11/01/1996, Texte Officiel - Lettre-circulaire |
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300- |
Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets en Conseil d'Etat)
26/12/1994, Texte Officiel - Décret |
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