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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD22 agrément dispositifs retenue (et) Domaine : tous
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1- Décision d'agrément n° BN4/16-06-08 du 13 février 2009 relative à la barrière de sécurité métallique modèle "BN4/16"
[...] ; Vu l’arrêté du 6 mars 2008 portant application à certains dispositifs de retenue routiers du décret[...] ; Vu la circulaire n o 88-49 du 9 mai 1988 relative à l’agrément et aux conditions d’emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée, Décide : Article 1 er Le dispositif de retenue suivant : Désignation : barrière de sécurité modèle « BN4/16 » ; Fonction[...] DU TERRITOIRE Délégation à la sécurité et à la circulation routières Décision d’agrément n o BN4/16-06-08[...]
13/02/2009, Texte Officiel - Instruction
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2- Décision du 14 octobre 2008 relative à la barrière de sécurité métallique BHO
[...] relative à l’agrément et aux conditions d’emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée, Décide : Article 1 er Le dispositif de retenue suivant[...] fixées par l’arrêté du 6 mars 2008 portant application à certains dispositifs de retenue routier[...] de 140 × 140 mm. Les autres parties du dispositif sont inchangées. Fonction : barrière de sécurité[...] décision. La barrière BHO fait partie des dispositifs qui sont soumis au marquage CE à partir du 1 er[...]
14/10/2008, Texte Officiel - Instruction
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3- Décision d'agrément BHO n° 1-08 du 18 février 2008 relative aux dispositifs de retenue routiers : barrière de sécurité métallique BHO
[...] du 9 mai 1988 relative à l’agrément et aux conditions d’emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussée, Décide : Article 1 er Le dispositif de retenue[...] de la sécurité et de la circulation routières Décision d’agrément BHO n o 1-08 du 18 février 2008 relative aux dispositifs de retnue routiers : barrière de sécurité métallique BHO NOR : DEVS0805701S[...] Am et Bm. Les autres parties du dispositifs sont inchangées. Fonction : – barrière de sécurité[...]
18/02/2008, Texte Officiel - Instruction
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4- Circulaire n° 2005-52 du 22 juillet 2005 relative à l'annulation de l'agrément à titre expérimental du séparateur double file DBA TDR 2003
[...] Extrait du BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT N° 16 du 10 SEPTEMBRE 2005 (Page 55 ) Ressaisie DTRF 1/1 Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n o 2005-52 du 22 juillet 2005 relative à l’annulation de l’agrément à titre expérimental du séparateur double[...] informe de l’annulation de l’agrément à titre expérimental du séparateur double file DBA TDR 2003 de la société SOBES, délivré par la circulaire n° 2004-45 du 26 juillet 2004relative à l’agrément[...]
22/07/2005, Texte Officiel - Circulaire
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5- Circulaire n°2004-61 du 15 novembre 2004 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre plein central S-A-B
[...] la conformité du produit aux spécifications de l’annexe technique. L’agrément de ce dispositif est délivré à titre expérimental conformément aux dispositions de l’instruction sur les dispositifs de retenue[...] du dispositif. Ressaisie DTRF Ressaisie DTRF 2/3 II. - FONCTIONNEMENT ET PERFORMANCES DE RETENUE[...]-61 du 15 novembre 2004 relative à l’agrément, à titre expérimental, et aux conditions d’emploi du dispositif d’interruption de terre plein central S-A-B NOR : EQUE0410382C Le ministre de l’équipement[...]
15/11/2004, Texte Officiel - Circulaire
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6- Circulaire n° 2004-42 du 19 juillet 2004 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques "PRIMUS P 2"
[...] de l´équipement). Je vous informe de l´agrément, à titre expérimental, du dispositif d´extrémité[...] la conformité du produit aux spéci- fications de l´annexe technique. L´agrément de ce dispositif est[...], et aux conditions d´emploi du dispositif d´extrémité de file de glissières métalliques « PRIMUS[...] métallique. L´extrémité de file PRIMUS P 2 est un dispositif innovant sus- ceptible d´améliorer[...] d´observation de cinq ans minimum, l´agrément sera confirmé si toutes les constatations rela- tives[...]
19/07/2004, Texte Officiel - Circulaire
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7- Circulaire n° 2004-43 du 19 juillet 2004 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte bois métal GH 2
[...] un dispositif de sécurité mixte (bois/métal) conçu pour assurer la retenue de véhicules lourds (13[...] de l´agrément, à titre expérimental, de la glissière de sécurité mixte bois métal GH 2 de la société[...] dans les conditions suivantes : - niveau de retenue : H 2 ; - classe de sévérité : B ; - largeur[...] de ce dispositif sera effectué. Toutes ano- malies ou défauts de fonctionnement devront être[...] ans minimum, l´agrément sera confirmé si toutes les constatations relatives au fonctionnement[...]
19/07/2004, Texte Officiel - Circulaire
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8- Circulaire n° 2004-33 du 2 juin 2004 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois MB 2
[...] MB 2 avec d´autres dispositifs de retenue n´ont pas été testés. Ils devront faire l´objet[...] et de la circulation routières Circulaire n° 2004-33 du 2 juin 2004 relative à l´agrément, à titre expérimental[...] départementales de l´équipement). Je vous informe de l´agrément, à titre expérimental[...] EN 1317-2, la glissière MB 2 est agréée dans les conditions suivantes : Niveau de retenue : N 2 Classe[...] du produit aux spécifications de l´annexe technique. Un suivi dans le temps de ce dispositif sera[...]
02/06/2004, Texte Officiel - Circulaire
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9- Circulaire n° 2004-19 du 24 février 2004 modifiant l'annexe technique de la circulaire n° 98-59 du 25 mai 1998 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies SOBES DBA T
[...] Extrait du BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT N° 2004-6 du 10 AVRIL 2004 (Page 181 ) Ressaisie DTRF 1/1 Circulaire n o 2004-19 du 24 février 2004 modifiant l’annexe technique de la circulaire n o 98-59 du 25 mai 1998 relative à l’agrément du séparateur modulaire de voies SOBES DBA T NOR : EQUS0410082C Le ministre de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer à Mesdames et Messieurs les préfets ; directions départementales de l’équipement[...]
24/02/2004, Texte Officiel - Circulaire
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10- Circulaire n°2004-14 du 24 février 2004 relative à l'agrément des modèles dérivés de l'atténuateur de chocs de type redirectif CEN QuadGuard et complétant la circulaire n° 2002-26 du 27 mars 2002
[...], l´agrément sera confirmé si toutes les constatations relatives au fonctionnement du dispositif ont[...] et de la circulation routières Circulaire 2004-14 du 24 février 2004 relative à l´agrément des modèles dérivés[...] du 27/03/2002, je vous informais de l´agrément de l´atténuateur de chocs CEN QuadGuard. Cet[...] identiques à ceux définis dans l´annexe technique de la circulaire n° 2002-26 du 27/03/2002. L´agrément de ces dispositifs, dérivés de l´atténuateur CEN Quad- Guard, est délivré à titre expérimental[...]
24/02/2004, Texte Officiel - Circulaire
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11- Circulaire n° 2004-20 du 24 février 2004 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la barrière métallique double à entretoise Performance 16
[...] ) Ressaisie DTRF 1/1 Circulaire n o 2004-20 du 24 février 2004 relative à l’agrément, à titre[...] que l’agrément, à titre expérimental, de la barrière métallique double à entretoise Performance 16[...], pour une nouvelle période expérimentale de 5 ans minimum. Un suivi dans le temps de ce dispositif sera[...] les gestionnaires de voirie. Au terme de la période expérimentale, l’agrément sera confirmé si toutes les constatations relatives au fonctionnement et à la tenue dans le temps du dispositif ont donné satisfaction[...]
24/02/2004, Texte Officiel - Circulaire
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12- Circulaire n° 2004-22 du 24 février 2004 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Vario-Guard à attache rapide
[...] sur le dispositif modifié ont permis de vérifier que la capacité de retenue du dispositif n´était pas modifiée et que seule la déformation était augmentée, le dispositif étant moins rigide. Le séparateur modulaire de voies Vario-Guard à attache rapide est agréé, comme dispositif temporaire[...] est un dispositif de retenue temporaire utilisé en protection de chantier ou en séparation de voies[...] la circulaire n° 99-76 du 18 octobre 1999 en tant que dispositif temporaire de niveau BT 4. Afin[...]
24/02/2004, Texte Officiel - Circulaire
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13- Circulaire n° 2004-24 du 24 février 2004 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité Bonna Sabla PM-H2-450.0
[...] européenne NF EN 1317, les per- formances requises pour la qualification des dispositifs de retenue[...], le séparateur PM-H2-450.0, raccordé à un autre dispositif de retenue assurant son ancrage longitudinal, est[...] raccordée à un autre dispositif de retenue. 4.5.4. Interruption de TPC Le séparateur PM-H2-450.0 est[...]- tions départementales de l´équipement. Je vous informe de l´agrément, à titre expérimental[...] donc agréée dans les conditions suivantes : Niveau de retenue : H2 ; Niveau de sévérité de choc[...]
24/02/2004, Texte Officiel - Circulaire
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14- Circulaire n° 2004-23 du 24 février 2004 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière de sécurité Delta Bloc 100
[...] les préfets (directions départementales de l´équipe- ment). Je vous informe de l´agrément, à titre[...] dans les conditions suivantes : Niveau de retenue H 2 Niveau de sévérité de choc B Largeur[...] certains problèmes de sécurité. Le dispositif n´est pas adhérent au sol sur lequel il est simplement[...] est tenu d´assurer la conformité du produit aux spéci- fications de l´annexe technique. L´agrément[...] de fonctionnement qui pourraient être constatés. Au terme de cette période, l´agrément sera confirmé[...]
24/02/2004, Texte Officiel - Circulaire
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15- Circulaire n° 2003-61 du 15 octobre 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des barrières SYSTECH - H2 et H4
[...]- sitifs de retenue (circulaire 88-49 du 9 mai 1988). Un suivi dans le temps de ces dispositifs sera[...], l´agrément sera confirmé si toutes les constatations relatives au fonctionnement du dispositif ont donné[...], niveaux H2 et H4, sont, sauf exception, raccordées à un autre dispositif de retenue. 6. Montage[...] départementales de l´équipement). Je vous informe de l´agrément, à titre expérimental, des barrières[...]. Elles sont agréées dans les conditions suivantes : SYSTECH - H 2 Niveau de retenue : H 2 Sévérité[...]
15/10/2003, Texte Officiel - Circulaire
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16- Circulaire n° 2003-61 du 15 octobre 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des barrières SYSTECH - H2 et H4
[...], niveaux H2 et H4, sont, sauf exception, raccordées à un autre dispositif de retenue. 6. Montage[...] départementales de l’équipement). Je vous informe de l’agrément, à titre expérimental, des barrières[...] suivantes : SYSTECH - H 2 Niveau de retenue : H 2 Sévérité de choc : Classe B Largeur de fonctionnement : W 6 (1,90 mètre). SYSTECH - H 4 Niveau de retenue : H 4 b Sévérité de choc : Classe B Largeur[...] de l’annexe technique. L’agrément des barrières SYSTECH est délivré à titre expéri- mental[...]
15/10/2003, Texte Officiel - Circulaire
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17- Circulaire n° 2003-53 du 21 août 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi du double séparateur DBA DM
[...] être impérativement raccordée avec un autre dispositif de retenue. 4.3. Raccordements 4.3.1[...] et de la circulation routières Circulaire n° 2003-53 du 21 août 2003 relative à l´agrément à titre expérimental[...] de l’équipement). Je vous informe de l’agrément, à titre expérimental, du double séparateur DBA DM, mis[...] de retenue : H2 ; - niveau de sévérité de choc : B ; - largeur de fonctionnement : W7 (2,28 mètres[...] dérasée de gauche de 1 mètre. Le dispositif peut par ailleurs être utilisé en simple file[...]
21/08/2003, Texte Officiel - Circulaire
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18- Circulaire n° 2003-38 du 10 avril 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre-plein central Solo-Guard
[...] technique. L´agrément de ce dispositif est délivré à titre expérimental. Les gestionnaires de réseaux[...] 400 millimètres, et est raccordé au dispositif de retenue de la section courante. Cet élément permet[...] sont réalisables selon demande. II. - PERFORMANCES DE RETENUE Le dispositif Solo-Guard a fait[...] les deux extrémités du dispositif de retenue existant, en prenant soin de placer le premier élément[...] et de la circulation routières Circulaire n° 2003-38 du 10 avril 2003 relative à l´agrément, à titre expérimental[...]
10/04/2003, Texte Officiel - Circulaire
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19- Circulaire n° 2003-39 du 10 avril 2003 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'interruption de terre-plein central pivotant Somaro
[...] vous informe de l´agrément, à titre expérimental, du dispositif d´interruption de terre-plein central[...] ancrée dans le sol. Dans le cas ou le dispositif de retenue de la section courante est constitué[...] le dispositif est en position fermée. II. - FONCTIONNEMENT ET PERFORMANCES DE RETENUE Le fonctionnement[...] où le dispositif de retenue de la section courante est constitué de deux files de GBA[...] et de la circulation routières Circulaire n° 2003-39 du 10 avril 2003 relative à l´agrément, à titre expérimental[...]
10/04/2003, Texte Officiel - Circulaire
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20- Circulaire n° 2003-49 du 2 avril 2003 modifiant les circulaires n° 2002-4 du 10 janvier 2002 et n° 2002-51 du 31 juillet 2002 relatives à l'agrément des glissières de sécurité mixtes Solo-Bois S4.2 et S4.4
[...] - 156 - 159-0 Texte non paru au Journal officiel 1111 Direction de la sécurité et de la circulation routières Circulaire n° 2003-49 du 2 avril 2003 modifiant les circulaires n° 2002-4 du 10 janvier 2002 et n° 2002-51 du 31 juillet 2002 relatives à l´agrément des glissières de sécurité mixtes[...] de l’annexe technique à la circulaire 2002-4 du 10 janvier 2002 relative à l’agrément de la glissière[...] juillet 2002 relative à l’agrément de la glissière de sécurité mixte Solo-Bois S4.4 sont remplacées par[...]
02/04/2003, Texte Officiel - Circulaire
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