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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD17 fascicules CCTG (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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1- Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux - Fascicule 65 - Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
[...] travaux régis par le fascicule 65 du CCTG (citées dans le texte, puis dans les commentaires) 228[...] de référence cités dans la partie "texte" , puis dans la partie " commentaires "du fascicule 65 du CCTG[...], les fascicules modifiés suivants : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 65 : exécution[...] comprenait trois fascicules: - le fascicule 65-A, approuvé par décret du 15 juin 2000, s'appliquait[...] LE FASCICULE 65 DU CCTG (citées dans le texte)..................229 NORMES APPLICABLES AUX TRAVAUX RÉGIS PAR[...]
01/12/2008, Texte Officiel - CCTG
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2- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 23 - Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées
[...] de travail chargé de la révision du fascicule 23 du CCTG[...](s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 23 du CCTG – travaux DESTINATAIRES : Pour attribution Mesdames[...], 75727 Paris Cedex 15 - 1 - CCTG fascicule 23 – Texte du fascicule[...] ____________________________ Texte du fascicule - 2 - CCTG fascicule 23 – Texte du fascicule[...] : normes et documents de référence applicables aux travaux régis par le fascicule 23 du CCTG[...]
01/12/2007, Texte Officiel - CCTG
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3- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 29 - Exécution des revêtements de voirie et espaces publics en produits modulaires
[...] ou modifiant divers fascicules (Journal officiel du 25 mai 2006) Article 1 Est approuvé le fascicule[...] mai 2006 (JO du 25 mai 2006). Texte abrogé : néant. Texte modifié : fascicule 29 du CCTG-travaux[...] bitumineux, relève du fascicule 27 du CCTG, celle des couches en grave traitée aux liants hydrauliques ou non traitée et des couches de béton compacté, relève du fascicule 25 du CCTG, celle des couches en béton vibré, du fascicule 28 du CCTG. Le présent fascicule concerne les pavés et les dalles[...]
01/12/2006, Texte Officiel - CCTG
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4- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 24 : fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées
[...](s) : néant Texte(s) modifié(s) : fascicule 24 du CCTG-travaux Mots clés : CCTG Mots clés libres : liants[...]-018). ANNEXE 1 (Non contractuelle) (Annexe aux commentaires du fascicule 24 du CCTG[...] commentaires du fascicule 24 du CCTG) Assistance à la rédaction de la liste des prix Liste type[...].12 1.13 1.14 1.15 1.15 1.16 1.17 Référence au fascicule 24 du CCTG articles 1, 2, 3.1,3.3[...] le fournisseur conformément à l'article 4 du fascicule 24 du CCTG, ainsi que le chargement[...]
25/08/2004, Texte Officiel - CCTG
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5- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 56 - Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion - Arrêté du 12 février 2004
[...] fascicules III Circulaire n° 2004-16 du 4 mars 2004 relative à la modification du fascicule 56 du Cahier[...] février 2004) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : fascicule 56 du CCTG-travaux Mots clés[...] techniques centraux. Ressaisie DTRF - VII - Je vous informe que le fascicule 56 du CCTG-travaux[...] du fascicule 56 du CCTG applicable aux marchés publics de travaux (Protection des ouvrages métalliques contre[...] des couleurs ACQPA (ou équivalent). (5) Les dispositions de l´article 3.1.1 du Fascicule 66 du CCTG[...]
12/02/2004, Texte Officiel - CCTG
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6- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 70 - Ouvrages d'assainissement - Titre I : réseaux - Titre II : ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales
[...] travaux régis par le titre II du fascicule 70 Annexe AB (contractuelle) : Fascicules du CCTG-travaux[...] (contractuelle) Fascicules du CCTG-travaux auxquels renvoie le présent fascicule Fascicule 2[...] applicables aux marchés publics de travaux. Fascicules applicables au génie civil Fascicule 70 : ouvrages[...](s) modifié(s) : Fascicule 70 du CCTG-travaux Mots clés : CCTG Mots clés libres : Ressaisie DTRF[...] - Le fascicule 70 du CCTG-travaux (Ouvrages d´assainissement) avait été approuvé par décret n° 92-72[...]
17/09/2003, Texte Officiel - CCTG
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7- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 71 - Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau - Marchés publics de travaux
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
 
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8- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 73 - Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eau
[...] de travaux. Fascicules applicables au génie civil Fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique[...](s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 73 du CCTG-Travaux Fascicule 81, titre I er[...] des anciens fascicules trouvent leur équivalent dans le fascicule révisé correspondant : Titre[...] intentionnellement blanche Ressaisie DTRF - 3 - TABLE des MATIÈRES du FASCICULE N° 73 du CCTG pages CHAPITRE[...] la corrosion qui correspondra au minimum aux prescriptions du fascicule 56 du CCTG, catégorie d´ouvrage[...]
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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9- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 2 - Terrassements généraux - Marchés publics de travaux
[...] générales applicables aux marchés publics de travaux : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 2[...] du 11 janvier 2003) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 2 du CCTG-travaux[...] objectifs suivants, en ce qui concerne le fond. Le fascicule 2 du CCTG-travaux, relatifs aux terrassements[...]- duite progressivement dans l’ensemble des fascicules du CCTG-travaux à mesure de leur révision[...] du présent fascicule. Sont particulièrement visés les travaux relevant des fascicules : N° 68 « Exécution[...]
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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10- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 28 - Exécution des chaussées en béton - Marchés publics de travaux
[...] du fascicule du CCTG) Annexe 1 : Assistance à la rédaction du règlement de la consultation 23 Annexe 2[...] : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 28 Exécution des chaussées en béton. Article 3[...]) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule n° 28 du CCTG Mots clés : CCTG Mots[...], en ce qui concerne le fond. LES OBJECTIFS DE LA REVISION Le fascicule 28 du CCTG concerne[...] ou en béton compacté, objet du fascicule 25 du CCTG. Il est utilisable pour les grandes voiries[...]
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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11- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 81 - Titre Ier - Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement des eaux usées domestiques, d'effluents industriels ou d'eaux de ruissellement ou de surface
[...] fascicules Pages III Circulaire n° 2003-30 du 4 février 2003 relative à la modification du fascicule[...] applicables aux marchés publics de travaux Fascicules applicables au génie civil Fascicule 81, titre I er[...] 2003 (J.O. du 11 janvier 2003) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 73 du CCTG-travaux Fascicule 81 titre I er du CCTG-travaux Mots clés : CCTG Mots clés libres : Ressaisie[...] octobre 1983. Le fascicule 81, titre I er du CCTG-travaux (Construction d’installations de pompage[...]
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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12- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 81 titre II - Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées - Marchés publics de travaux
[...] des normes applicables) Annexe B (liste des fascicules du CCTG-travaux applicables) Annexes non[...](s) : Fascicule 81 titre II du CCTG-travaux Mots clés : CCTG Mots clés libres : Ressaisie DTRF _ _ VI[...] _ Le fascicule 81, titre II, du CCTG-travaux (Conception et exécution d’installations d’épuration d’eaux[...] des normes applicables, Annexe B : Liste des fascicules du CCTG-travaux applicables, correspondent à celles[...], Annexe IV : Mots clés du fascicule 81, titre II du CCTG Ressaisie DTRF _ VIII L’annexe[...]
03/01/2003, Texte Officiel - CCTG
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13- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 4 - Fourniture d'aciers et autres métaux - Titre III : aciers laminés pour construction métallique
[...]. du 18 juin 2000) Texte(s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 4, titre III, du CCTG Mots clés : CCTG Mots clés libres : Publiée : BO Ressaisie DTRF DESTINATAIRES : Pour attribution[...] GÉNÉRALES Fascicule n° 4 Fournitures d´acier et autres métaux Titre III - Aciers laminés[...] à la modification du fascicule 4, titre III, « Fourniture d´acier et autres métaux - Aciers laminés[...] (publié au Journal officiel du 18 juin 2000) a approuvé la modification du fascicule 4, titre[...]
15/06/2000, Texte Officiel - CCTG
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14- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
[...] ou d´un terrain de sport. Le présent fascicule renvoie en tant que de besoin aux autres fascicules du CCTG[...] du présent fascicule et celles des fascicules 36, 39, 70 et 71 du CCTG (**) Les terres excédentaires[...](s) abrogé(s) : néant Texte(s) modifié(s) : Fascicule 35 du CCTG Mots clés : CCTG Le Ministre[...] ; ... Une nouvelle rédaction du fascicule n° 35 du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables[...] du CCTG 229 B - Lexique des mots techniques employés dans le fascicule 237 C - Choix des traitements[...]
15/02/1999, Texte Officiel - CCTG
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15- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 62 - Titre I - Section I - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites - BAEL 91 révisé 99
[...] modifié : fascicule 62 (titre I er , section I) du CCTG Mots clés : CCTG Le Ministre[...] marchés publics de travaux : Fascicules applicables au bâtiment et au génie civil Fascicule[...] les plus récents, notamment le fascicule 65 du CCTG, le DTU 21 et les règles BPEL 83, y compris[...] FASCICULE N o 62 TITRE I ER DU CCTG-TRAVAUX (SECTION I : BETON ARME) PRESENTATION[...].1,22* A.3.1,34 A.3.3,21* A.3.3,4* A.4.3,41* A.8.5,241*** Annexe D FASCICULES CCTG APPLICABLES AUX[...]
15/02/1999, Texte Officiel - CCTG
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16- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 62 - Titre I - Section II - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites - BPEL 91 révisé 99
[...](s) modifié(s) : fascicule, 62 titre I, section II du CCTG Mots clés : CCTG Le Ministre[...] de travaux : Fascicules applicables au bâtiment et au génie civil Fascicule n° 62 (titre I er[...] II DU CCTG-TRAVAUX (SECTION II : BETON PRECONTRAINT) PRESENTATION Le Fascicule 62 Titre II[...] requise figurent dans le fascicule 65 du CCTG. ** La valeur choisie pour chaque béton[...] fixées par le titre II du fascicule 4 du CCTG ou par la décision d´agrément : - section nominale[...]
15/02/1999, Texte Officiel - CCTG
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17- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 61 - Titre IV - Section II - Règles NV 65 et N 84 modifiées 95. Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes
08/01/1998, Texte Officiel - CCTG
 
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18- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 74 - Construction des réservoirs en béton
[...] rédaction du fascicule n° 74 du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux[...] : Fascicules applicables au génie civil Fascicule n° 74 - Construction des réservoirs en béton[...]. Pour la justification des fondations, il y a lieu d´appliquer le fascicule 62, titre V, du CCTG : « Règles[...] les stations d´épuration font l´objet du fascicule 81, titre II, du CCTG : « Stations de traitement d´eaux[...] la conformité à d´autres normes reconnues équivalentes. Les prescriptions du fascicule 65 A du CCTG[...]
08/01/1998, Texte Officiel - CCTG
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19- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 25 - Exécution des corps de chaussées
[...] : EQUE9610141C Une nouvelle rédaction du fascicule 25 du CCTG Marchés publics de travaux vient d´être[...] conformément aux normes et aux fascicules du CCTG (*). Les spécifications techniques sont définies[...] d´assurance qualité du (ou des) fournisseur(s), tel que défini par le fascicule 23 du CCTG[...] être conforme aux dispositions du fascicule 23 du CCTG. L´entrepreneur doit effectuer un contrôle[...], à l´appui de sa candidature, remettre les renseignements prévus au fascicule 23 du CCTG. II.3.1.2[...]
16/05/1996, Texte Officiel - CCTG
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20- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 3 - Liants hydrauliques
[...] publics de travaux : Fascicules applicables au génie civil Fascicule 3. - Fourniture de liants[...], approuvant ou modifiant divers fascicules, dont le fascicule 3. - Liants hydrauliques, et instituant trois[...] TEXTES OFFICIELS LIANTS HYDRAULIQUES FASCICULE N° 3 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES[...] FASCICULE N° 3 LIANTS HYDRAULIQUES Tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule doivent être adressés : - soit au secrétariat général de la commission centrale des marchés, 185[...]
10/05/1996, Texte Officiel - CCTG
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