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Type(s) :   Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel
Expression :   AD10 plantations routes nationales (et) Domaine : tous
Date : depuis 1892 Trié par : Date décroissante
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1- ICTAAL - Instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison - Circulaire du 12 décembre 2000
[...] NATIONALE Une route nationale est rétablie conformément aux instructions techniques en vigueur[...] à l’instruction des projets de routes nationales et sur autoroutes concédées. Ici, la définition est[...] de route express. Inversement de nombreuses routes à deux chaussées ont le statut de route express[...] Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement Direction des Routes Service d’Études Techniques des Routes et Autoroutes ICTAAL INSTRUCTION SUR LES CONDITIONS TECHNIQUES D’AMÉNAGEMENT[...]
12/12/2000, Document technique - Guide technique
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2- Circulaire du 13 mars 2000 relative aux aménagements de sécurité d'initiative locale sur le réseau routier national (ASIL)
[...]-P », en distinguant les routes nationales d´une part, affectées du coefficient 1, et les Voies Rapides Urbaines[...] Ministère de l´Equipement, des Transports et du Logement. Direction des Routes Sous-direction de l´Entretien, de la Réglementation et du Contentieux Bureau REG-U Télécopie 01.40.81.19.30[...] dans les démarches locales d´amélioration de la sécurité des infrastructures nationales et de parfaire nos[...] : - D.R.E. (+ tableaux de calcul de la répartition). - D.D.E. - M.I.G.T. - I.G.S-Routes - DSCR[...]
13/03/2000, Texte Officiel - Circulaire
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3- Sensibilisation obstacles sécurité - Savoir pour agir
[...] Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes Page laissée blanche[...] sécuritéroutière Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes Centre de la Sécurité[...] grave vacué par hélicoptère de Tôtes et ceux de Die,Grièvement blessé, Route dangereuse : les platanes[...] développer des politiques de traitement des obstacles fixes le long des routes. L'édition de celle brochure[...] 9h35 il fait un beau soleil, les arbres forment une voûte au-dessus de la route et nous abritent[...]
01/11/1999, Document technique - Fiche et note d'information
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4- Nouveau (le) fascicule 35 du CCTG. Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs de plein air. Apports et conseils d'utilisation
[...] l'ordre du déroulement des tra- vaux : travaux préliminaires, préparation du sol, plantations[...]), et les plantations. – Des travaux de confortement après la réception sont également caractérisés mais uniquement pour la VSH et les plantations (ils imposent une dérogation à l'article 41.5 du CCAG Travaux[...] des décaissements pour les plantations est spécifié ; – le constat de reprise des végétaux s'effectue entre le 15 août et le 15 octobre suivant la plantation ; – les opérations préalables à la réception[...]
01/07/1999, Document technique - Fiche et note d'information
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5- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
[...] des fosses et encaissement de plantations Le CCTP précise la forme des fosses de plantation[...] communale (V.C.), - les routes départementales (RD), - les routes nationales ordinaires (RNO), - les routes nationales de liaison (RNL), - grande liaison d´aménagement du territoire (GLAT[...] diffusés par l´Imprimerie Nationale, route d´Auby, 59128 Flers-en-Escrebieux. Il peut également être[...] « La qualité de la route » du 22 décembre 1992 - Direction des routes (3) Guide de l´acheteur public[...]
15/02/1999, Texte Officiel - CCTG
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6- Aménagement des carrefours interurbains sur les routes principales. Carrefours plans - Guide technique
[...] suivantes^ : • l'identification du type de route-^ concerné (ou plutôt des types des routes concernés[...] concernant le site (topogropfiie, environnement, masques éventuels, tracé de la route ou des routes[...] routes après mise en service de la nouvelle section de route et, malgré la difficulté de la prévision[...], etc.). • 3.2. TYPES DE ROUTE En cohérence avec le document « Aménagement des Routes Principales[...] fournissent une image forte d'une route isolée de son environnement ; sur ces routes, il ne doit pas[...]
01/12/1998, Document technique - Guide technique
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7- Circulaire du 11 août 1998 relative à la politique nationale des aménagements de sécurité. Plans Régionaux d'Aménagements de Sécurité sur le réseau national (PRAS)
[...]) de l'interurbain (autoroutes non concédées, route à deux fois deux voies, routes à trois voies[...] sera effectuée en distinguant les types de route suivants : • les sections de routes urbaines[...] Régionales de l'Équipement Objet : Politique nationale des aménagements de sécurité - Plans[...] valorisant les infrastructures. Ces programmes ont contribué, dans le cadre de la politique nationale[...] et du Logement Direction des Routes/Sous-direction de l'Entretien, de la Réglementation et du Contentieux[...]
11/08/1998, Texte Officiel - Circulaire
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8- Aménagement des Routes Principales (ARP) - Guide technique
[...] de l'archéologie dans les études routières [ SETRA, 1978 ]. • Les plantations des routes nationales [ Guide[...] de la route AMÉNAGEMENT DES ROUTES PRINCIPALES (sauf les autoroutes et routes express à deux chaussées[...] sur les Conditions Techniques d'Aménagement des Routes Nationales (I.C.T.A.R.N.), et prévoit les modalités de son[...]. Aménagement des routes existantes et aménagement par étapes 9 a) Aménagement d'une route existante[...] de route 83 a) Routes de type T b) Routes de type R 4 5.2. Choix du type de carrefour 85 5.3[...]
01/08/1994, Document technique - Guide technique
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9- Responsabilité de l'administration en cas de dommages causés aux usagers des voiries routières
01/04/1992, Document technique - Fiche et note d'information
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10- Circulaire du 17 octobre 1986 relative au dimensionnement de la hauteur des ouvrages routiers sur le réseau national
[...] ET DES TRANSPORTS DIRECTION DES ROUTES SERVICE D’ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES[...] techniques des routes et autoroutes ; Messieurs les Directeurs des centres d’études techniques[...] ; - de 4,50 m sur les grandes routes de trafic international décrites dans l’accord de GENEVE du 15[...], une hauteur libre de 4,75 m sur certaines routes qui s’intègrent dans un maillage dont les ouvrages[...] de besoin, aux principes qui précèdent. Par délégation, Le Directeur des Routes Ressaisie DTRF 17[...]
17/10/1986, Texte Officiel - Circulaire
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11- Circulaire n° 85-42 du 31 mai 1985 relative à la protection et gestion des sites au titre de la loi du 2 mai 1930, conservation de la faune et de la flore. Rôle et fonctionnement des commissions départementales des sites, perspectives et paysages
[...] les projets d´abattage d´arbres d´alignement sur les routes nationales et départe- mentales ainsi que[...]
31/05/1985, Texte Officiel - Circulaire
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12- Circulaire n° 79-99 du 16 octobre 1979 relative à l'occupation du domaine public routier national. Réglementation
[...] d ..................................................... Subdivision d .................................................... Route nationale[...] d .................................................................... Route nationale[...] d .................................................................... Subdivision Route nationale[...] d .................................................................. Subdivision d .................................. Route nationale[...] un .................................... au point kilométrique ........... .. de la route nationale[...]
16/10/1979, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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13- Circulaire n° 12 du 28 février 1967 relative à la défense des intérêts de l'État dans les affaires contentieuses consécutives à des accidents sur les routes nationales
[...] pour les routes nationales. Il en est ainsi par exemple en cas d’accidents imputables à des travaux[...]-il de surveiller avec une grande vigilance les interventions de tiers sur les routes nationales[...] MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT. TEXTES OFFICIELS MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT Direction des routes et de la circulation routière. Sous-direction des routes et des affaires générales. 3° bureau[...]- tieuses consécutives à des accidents sur les routes natio- nales. (Non parue au Journal officiel[...]
28/02/1967, Texte Officiel - Circulaire
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