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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD23 bruit projets routiers (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative à la prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
[...] les inspecteurs géné- raux spécialisés dans le domaine de l’urbanisme ; Monsieur le directeur du service d’études techniques des routes et auto- routes ; Monsieur le directeur du centre d’études des réseaux[...] délégation : Le directeur des routes, C. LEYRIT MELTT 96/11. - 30 AVRIL 1996 Ressaisie DTRF[...] - 45 - 152-0 Texte non paru au Journal officiel 389 Direction des routes Circulaire n° 96-21[...] : environnement, paysagisme, projet de route, étude d’im- pact. Mot clé libre : paysage. Publication[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Circulaire |
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Instruction annexée à la circulaire du 11 mars 1996 : prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers
[...] des schémas directeurs : schéma directeur routier national (S.D.N.R.) pour les liaisons interurbaines, schémas directeurs d´aménagement et d´urba- nisme (S.D.A.U.) ou schéma de maîtrise d´ouvrage[...] techniques des routes et auto- routes ; Monsieur le directeur du centre d´études des réseaux[...] d´élaboration du projet. Pour le ministre et par délégation : Le directeur des routes, C. LEYRIT Direction[...] d´une enquête publique. Il est approuvé par le directeur des routes lorsque la D.U.P. est de compétence[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Instruction |
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Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières
[...] et température constante. Art. 7. - Le directeur des libertés publiques et des affaires juri- diques. le directeur des routes, le directeur de la prévention des pol- lutions et des risques, le directeur de l’habitat et de la construction et le directeur général des collectivités locales sont chargés[...] et par délégation : Le directeur des routes. C. LEYRIT Le ministre du logement, Pour le ministre et par[...]. Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux[...] 05/05/1995, Texte Officiel - Arrêté |
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Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres
[...] des ministres chargés respectivement des routes, des transports, de l’environnement[...] des routes, des transports, de l’environnement et de la construction fixe en tant que de besoin[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret |
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Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation
[...] conjoint des ministres chargés respec- tivement des routes, des transports, de l’environnement[...] des ministres chargés respectivement des routes, des transports, de l’environnement et de la construction[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
[...] de l'aviation civile, de la route ou du travail. CHAPTIRE II Dispositions relatives aux activités Art. 6[...] ses observations. Après examen des observations éventuelles, le directeur de l'Agence[...] 31/12/1992, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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Circulaire n° 82-57 du 25 juin 1982 relative aux travaux de protection phonique et d'isolation de façades nécessités par les infrastructures routières
[...] MINISTÉRES : DE L´URBANISME ET DU LOGEMENT ; DES TRANSPORTS ; DE L´ENVIRONNEMENT. - TEXTES OFFICIELS Classement. 445-3 N° du texte. 851 (82/30) MINISTÉRE DES TRANSPORTS Direction des routes[...] de paiement pour acomptes ou solde et non par la transmission de factures. Par délégation : Le directeur des routes, MICHEL FÈVE. ULTE 82/30. 851 (82/30) Ressaisie DTRF - 5 - 25 juin 1982 INTITULE[...] .............................................., le ......................................... M. ..................................... Le commissaire Le directeur général[...] 25/06/1982, Texte Officiel - Circulaire |
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