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Expression : | Domaine : tous | ||
Date : | Trié par : pertinence |
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1721- |
Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolation acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit
30/05/1996, Texte Officiel - Arrêté |
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1722- |
XP P98-618 - Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Produits de saupoudrage traités : méthodes d'essai d'identification qualitative des traitements de surface.
01/06/1999, Norme - Norme Expérimentale |
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1723- |
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics - Prestations intellectuelles
26/12/1978, Texte Officiel - CCAG |
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1724- |
NF EN 12675 - Contrôleurs de signaux de circulation routière - Exigences de sécurité fonctionnelle
01/12/2000, Norme - Norme Homologuée |
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1725- |
Décret n° 73-980 du 18 octobre 1973 modifiant la loi n° 55-435 du 18 avril 1955 portant statut des autoroutes et le décret n° 56-1425 du 27 décembre 1956 portant règlement d'administration publique pour l'application de ladite loi en ce qui concerne le classement et le déclassement des autoroutes
18/10/1973, Texte Officiel - Décret |
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1726- |
Décret n° 2004-1298 du 26 novembre 2004 relatif à diverses dispositions concernant les marchés de l'Etat et des collectivités territoriales
26/11/2004, Texte Officiel - Décret |
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1727- |
Code de l'urbanisme : article L123-5
13/10/1998, Texte Officiel - Code (extraits) |
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1728- |
P98-583 - Balisage permanent et/ou temporaire - Équipements de la route - Balises souples fixées au sol : caractéristiques, performances et essais.
01/12/1992, Norme - Norme Expérimentale |
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1729- |
Circulaire n° 87-97 du 1er décembre 1987 relative à l'interdiction d'accès le long des déviations d'agglomération en vertu des dispositions de l'article 5 de la loi n° 69-7 du 3 janvier 1969
01/12/1987, Texte Officiel - Circulaire |
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1730- |
Décret n° 77-1298 du 25 novembre 1977 pris pour l'application de la loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature et concernant les réserves naturelles
25/11/1977, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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1731- |
Arrêté du 23 février 1983 relatif à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur
23/02/1983, Texte Officiel - Arrêté |
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1732- |
Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 56 - Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion - Arrêté du 12 février 2004
12/02/2004, Texte Officiel - CCTG |
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1733- |
Décret n° 99-98 du 15 février 1999 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
15/02/1999, Texte Officiel - Décret |
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1734- |
Arrêté du 17 août 1998 relatif aux seuils de recommandation et aux conditions de déclenchement de la procédure d'alerte
17/08/1998, Texte Officiel - Arrêté |
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1735- |
Circulaire n° 87-84 du 12 octobre 1987 relative aux relations entre l'archéologie, l'urbanisme et diverses servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol
12/10/1987, Texte Officiel - Circulaire |
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1736- |
XP P98-542-1 - Signalisation routière verticale - Catalogue des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 1 : caractéristiques typologiques des nouveaux panneaux.
01/08/1995, Norme - Norme Expérimentale |
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1737- |
Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 29 - Travaux, construction, entretien des voies, places et espaces publics, pavés et dallés en béton ou en roche naturelle
16/01/1992, Texte Officiel - CCTG - Modifié |
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1738- |
Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 63 - Confection et mise en oeuvre des bétons non armés. Confection des mortiers
07/01/1970, Texte Officiel - CCTG |
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1739- |
Circulaire du 12 mars 1996 relative à la préservation et à la restauration des zones d'expansion des crues
12/03/1996, Texte Officiel - Circulaire |
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1740- |
Arrêté du 3 mai 2002, pris pour l'application du décret n°2002-867 du 3 mai 2002 relatif aux subventions accordées par l'Etat concernant les opérations d'isolation acoustique des points noirs du bruit des réseaux routier et ferroviaire nationaux
03/05/2002, Texte Officiel - Arrêté |
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