Les documents essentiels sur un sujet d'actualité
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Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] des routes et autoroutes (ministère chargé de l'Equipement). SQUALPI : Sous-direction de la qualité[...] 07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation |
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Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
[...] techniques des routes et autoroutes. .../... ∗ ∗ ∗ Ressaisie DTRF -2- Je vous rappelle que[...] 21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
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