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| Expression : | Domaine : tous | ||
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| 181- |
NF P98-538 - Panneaux de signalisation - Signalisation routière verticale permanente - Méthodes d'échantillonnage.
01/03/1991, Norme - Remplacé |
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Directive 2004/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen
[...]) Les tunnels de plus de 500 mètres de longueur sont des ouvrages d’art importants qui facilitent la communica[...] dans des tunnels soulignent l’importance de ces ouvrages en termes humains, économiques et culturels[...], sur la géométrie et la conception de l’ouvrage, l’équipement de sécurité, y compris la signalisation[...] de substitution à l’application des exigences de la présente directive, lorsque l’ouvrage ne permet pas[...]- ration de l’ouvrage, de ses abords, des caractéristiques du trafic et des possibilités d’action[...] 29/04/2004, Texte Officiel - Règlement et directive européenne |
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| 183- |
XP P98-542-4 - Catalogue des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Signalisation routière verticale - Partie 4 : caractéristiques typologiques des nouveaux panneaux
01/03/2006, Norme - Norme Expérimentale |
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| 184- |
NF EN 1537 - Tirants d'ancrage - Exécution des travaux géotechniques spéciaux
01/09/2013, Norme |
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| 185- |
Lettre-circulaire du 12 novembre 1998 concernant le guide d'application des normes pour le réseau routier national "Assises de chaussées en graves non traitées et matériaux traités aux liants hydrauliques et pouzzolaniques"
[...]. Il revient au maître d´ouvrage de retenir les conditions d´emploi pour chacune des classes définies[...] réseaux Si d´autres maîtres d´ouvrage envisagent de s´inspirer de ce guide d´application pour leur propre[...] 12/11/1998, Texte Officiel - Lettre-circulaire |
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| 186- |
Circulaire n° 81-53 du 12 mai 1981 concernant la mise en oeuvre de la loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes
[...] de sauvegarde s'appliquent à eux (art.42-II de la loi). Le décret n° 80.924 du 21 novembre 1980 complète[...] et les obligations qui pèsent sur lui (art.16 de la loi). ! l'élargissement de la commission départementale[...], historique ou pittoresque (2° alinéa de l'art.4 de la loi) et ceci sans qu'il soit nécessaire[...] à moins de 100 mètres et dans le champ de visibilité de ces immeubles (art.7-II de la loi). Enfin[...] des dispositifs délictueux (art.24 de la loi). ! Astreinte administrative de 100 F par jour et par[...] 12/05/1981, Texte Officiel - Circulaire d'application |
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| 187- |
Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée
[...] de l´urbanisme. TITRE I er DE LA MAITRISE D´OUVRAGE Art. 2. - Le maître de l´ouvrage est[...] en justice pour le compte du maître de l´ouvrage. Art. 6. - Le maître de l´ouvrage peut recourir à l´inter[...] d´œuvre portant sur le même ouvrage et fait l´objet d´un contrat. TITRE II DE LA MAITRISE D´ŒUVRE Art. 7[...] lots séparés, et à la désignation du titulaire du contrat de travaux. Art. 8. - Pour les ouvrages[...] des maîtres d´ouvrage men- tionnés aux 1°, 2° et 3° de l´article premier ; b) Des ouvrages[...] 12/07/1985, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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| 188- |
Circulaire du 3 octobre 1995 relative à l'harmonisation des méthodes d'évaluation des grands projets d'infrastructures
03/10/1995, Texte Officiel - Circulaire |
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| 189- |
NF P98-080-1 - Chaussées - Terrassement - Terminologie - Partie 1 : terminologie relative au calcul de dimensionnement des chaussées.
01/11/1992, Norme - Norme Homologuée |
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| 190- |
Circulaire n° 2003-53 du 21 août 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi du double séparateur DBA DM
21/08/2003, Texte Officiel - Circulaire |
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| 191- |
NF P98-217-1 - Essais associés à la macrotexture - Essais relatifs aux chaussées - Partie 1 : mesure de la drainabilité superficielle.
01/12/1995, Norme |
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| 192- |
Décret n° 2004-1413 du 23 décembre 2004 modifiant le code de la construction et de l'habitation et le décret n° 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique
23/12/2004, Texte Officiel - Décret |
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| 193- |
NF P98-139 - Couches de roulement : béton bitumineux à froid - Enrobés hydrocarbonés - Définition - Classification - Caractéristiques - Fabrication - Mise en oeuvre.
01/01/1994, Norme - Norme Homologuée |
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| 194- |
Décret n° 2003-536 du 20 juin 2003 modifiant le code de la route (partie Réglementaire)
[...] ». Article 7 L'article R. 316-7 du code de la route est remplacé par les dispositions suivantes : « Art[...] R. 326-9 du code de la route sont remplacées par les dispositions suivantes : « Art. R. 326-9[...] 20/06/2003, Texte Officiel - Décret |
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| 195- |
Arrêté du 6 octobre 1978 relatif à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation contre les bruits de l'espace extérieur
[...] dans les zones de bruit des aérodromes, Arrêtent: Art. 1 er . - Dans les bâtiments d'habitation à construire[...] et 3 du présent arrêté. Art. 2. - Bruit autour des aérodromes. - Pour les habitations[...] un bruit aléatoire dont le niveau spectral par octave est constant. Art. 3. - Bruit des transports[...] au niveau de pression à 1 000 Hz (dB (A)) 125 250 500 1 000 2 000 4 000 + 6 + 5 + 1 0 - 2 - 8 Art. 4[...], une tolérance de 3 décibels (A) sur ces limites est admise. Art. 5. - Les méthodes de mesures[...] 06/10/1978, Texte Officiel - Arrêté - Modifié |
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| 196- |
Circulaire n° 97-82 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies BTB
03/11/1997, Texte Officiel - Circulaire |
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| 197- |
Décret n° 2003-416 du 30 avril 2003 relatif au transport de bois ronds
30/04/2003, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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| 198- |
NF EN 934-6/A1 - Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité
01/03/2006, Norme - Norme Homologuée |
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| 199- |
NF EN 13249+A1 - Geotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)
01/06/2015, Norme |
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| 200- |
Circulaire n°85-70 du 10 octobre 1985 relative aux règles de partage du financement en cas de croisement ou de juxtaposition d'une route nationale et d'une voie ferrée
10/10/1985, Texte Officiel - Circulaire |
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