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1- Maîtrise du bruit des chantiers de construction des infrastructures de transports terrestres
[...] de transport 67 à 73 – – Ouvrage d’art courant, (passage supérieur rocade) Fondations Coffrage[...] des ouvrages d’art, les terrassements, la mise en œuvre de la couche de forme et de celle de roulement (mise[...] potable, électricité, gaz, téléphone, réseaux de chaleur, etc. ; • chantiers d’ouvrages d’art[...].2.2 – Pour les chantiers d’ouvrages d’art 3.2.2.1 – Les fondations profondes ou les fouilles Selon[...] sur les niveaux sonores moyens observés à proximité de chantiers autoroutiers, routiers et d’ouvrages d’art[...]
01/11/2011, Document technique - Guide technique
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2- Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Méthodologie d’aide aux acteurs pour l’intégration des données dans MapBruit v2
[...] d’art et les dépendances associées (hors les tunnels) : • planification et conception[...] Note d'information du Sétra – Série Economie Environnement Conception n° 93 2 Plan de prévention[...] » (art. L. 572-6). Certaines données devront être envoyées à la Commission européenne. Deux[...] phase (2008). Note d'information du Sétra – Série Economie Environnement Conception n° 93 3[...] : maîtrises d’ouvrage publique, chargées de regrouper les informations issues des CBS et PPBE[...]
01/05/2010, Document technique - Fiche et note d'information
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3- Performances acoustiques in situ des revêtements de chaussées - Méthode expérimentale de caractérisation, de vérification et de suivi
[...] conception. Son application sera suivie par un observatoire du GNCDS en vue de sa mise au point[...] : Calcul des émissions sonores dues au trafic routier, Sétra (juin 2009). [4] Norme XP S 31-145-1 (2007[...]
01/01/2010, Document technique - Fiche et note d'information
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4- Protections acoustiques : enjeux et modalités d'insertion dans le paysage
[...] de travaux raisonnables…" art.5 : précise que le maître d'ouvrage doit privilégier les actions[...] de l'infrastructure est visible (chaussée, ouvrages d'art, protection phonique, pratiques[...] la configuration du site [3][5]. De dimensions très variables, ce sont de véritables ouvrages d'art qui[...] chantier, raccordement des extrémités d'écran aux talus, culée d'ouvrages d'art, etc. En parallèle[...] technique, le poids plus faible de ce type d'écran est un avantage, surtout sur un ouvrage d'art[...]
01/09/2009, Document technique - Fiche et note d'information
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5- Prévision du bruit routier - 1 - Calcul des émissions sonores dues au trafic routier
[...].3 - Démarche générale de calcul de l’émission Pour les besoins des calculs acoustiques, la route[...] éléments du calcul (autres données d'entrée, calculs de propagation, etc.), dont la connaissance n'est[...] associées aux résultats des calculs ne sera pas abordée dans le présent ouvrage. Une approche plus[...] du bruit routier 1 - Calcul des émissions sonores dues au trafic routier juin 2009 Le Sétra[...] - crédit photos : Cete de l’Est/Dutilleux ; DREIF/Gorby Conception graphique de la couverture : Philippe[...]
01/06/2009, Document technique - Guide technique
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6- Prévision du bruit routier - 2 - Méthode de calcul de propagation du bruit incluant les effets météorologiques (NMPB 2008)
[...] expose une méthode de calcul détaillée. Les calculs sont effectués par bandes de tiers d’octave[...] du bruit routier 2 - Méthode de calcul de propagation du bruit incluant les effets météorologiques[...] Sétra Guide méthodologique Prévision du bruit routier 2 - Méthode de calcul[...] de calcul de la propagation du bruit routier in- cluant les effets météorologiques a été rédigé[...] de propagation élémentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 7 Calculs[...]
01/06/2009, Document technique - Guide technique
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7- Production des cartes de bruit stratégiques des grands axes routiers et ferroviaires - Guide méthodologique
[...] et en tout état de cause au moins tous les cinq ans (art. L572-8). Dans cet ouvrage, nous[...] sur traverses béton référence Zone d’appareils de voie + 6 Ouvrages d’art métalliques + 5 à + 10[...] dont on admettra qu’elle correspond au début de l’ouvrage d’art. La longueur de l’ouvrage est[...] A chaque ligne du tableur correspond un pont métallique. 8 attributs décrivent ce type d’ouvrage d’art[...] la position de l’ouvrage d’art en colonne B ; - Le code département où se situe l’ouvrage d’art en colonne[...]
01/08/2007, Document technique - Guide technique
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8- Circulaire du 7 juin 2007 relative à l'élaboration des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement
[...] variables selon la démarche de calcul utilisée. Suivant les termes de l’arrêté du 4 avril 2006 (article[...] sur les indicateurs intégrant la correction de -3 dB(A). Les méthodes de calcul à utiliser sont[...] exige également des opérations de saisie lourdes et des temps de calcul élevés lorsque l'étude[...] de définition et devrait équiper le réseau technique courant avril 2007. Dans l'attente de sa[...] aérien Conformément à l’article 2 de l’arrêté du 4 avril 2006, la méthode de calcul est celle[...]
07/06/2007, Texte Officiel - Circulaire
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9- Calcul prévisionnel de bruit routier : profils journaliers de trafic sur routes et autoroutes interurbaines
[...] environnement conception – 78 Calcul prévisionnel de bruit routier – Profi ls journaliers de trafi[...] conception – 78 Calcul prévisionnel de bruit routier – Profi ls journaliers de trafi c sur routes[...] du Sétra – économie environnement conception – 78 Calcul prévisionnel de bruit routier – Profi ls[...] d'information du Sétra – économie environnement conception – 78 Calcul prévisionnel de bruit routier[...] diviseurs. 7 Note d'information du Sétra – économie environnement conception – 78 Calcul[...]
01/04/2007, Document technique - Fiche et note d'information
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10- Décret n° 2006-361 du 24 mars 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement et modifiant le code de l'urbanisme
[...] d’Etat (section des travaux publics) entendu, Décrète : Art. 1 er .−Les mesures prévues par le présent[...] de voisinage et du bruit produit par les personnes exposées elles-mêmes. Art. 2. − Une carte de bruit[...] décret. Art. 3. − I. − Les cartes de bruit prévues au chapitre II du titre VII du livre V du code[...] à l’application du présent article. Art. 4. − Les cartes de bruit concernant les infrastructures mentionnées[...] au siège de l’autorité compétente pour les arrêter. Elles sont publiées par voie électronique. Art[...]
24/03/2006, Texte Officiel - Décret
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11- NF S31-085 - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic routier - Acoustique - Spécifications générales de mesurage
01/11/2002, Norme - Norme Homologuée
 
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12- Influence de la couche de roulement de la chaussée sur le bruit du trafic routier
[...] ces situations, relèvent de l'initiative de chaque maître d'ouvrage. Ainsi, le Gouvernement a lancé[...] lois pouvant être utilisées pour le calcul du niveau équivalent LAeq(T) en faça- de des habitations[...]. Bonnes répétabilité et reproductibilité. Calcul d’un niveau LAeq (T) impossible. Pas de poids lourds[...] Appréciation de l’homogénéité d’un itinéraire. Bonne répétabilité. Calcul impossible d’un niveau LAeq[...] à grande distance nécessite d’intégrer dans le calcul l’ensemble des effets liés à l’environnement[...]
01/06/2001, Document technique - Fiche et note d'information
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13- Obligations (les) réglementaires pour les projets routiers introduites par la loi sur le bruit
[...] NOTE D´INFORMATION Economie Environnement Conception Auteur : SETRA - CSTR Editeur : 55[...] des infrastructures routières. Ces textes sont applicables, quel que soit le maître d´ouvrage : - à tous[...] Le maître d´ouvrage de la route n´est tenu de protéger que les seuls bâtiments dont la construction[...] m de la route, les calculs prévisionnels doivent prendre en compte les conditions météorologiques moyennes[...] A LA RÉALISATION DES TRAVAUX Au plus tard un mois avant le démarrage du chantier, le maître d´ouvrage doit[...]
01/03/1998, Document technique - Fiche et note d'information
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14- Projets routiers urbains - Les études d'environnement dans les projets routiers - Guide méthodologique
[...]/s pourront être admises sur les constructions et ouvrages d'art courants . De telles valeurs pourront[...] et la concertation. Elle s'applique à tous les aspects des ouvrages, et à tous les stades de leur conception[...] / déblais, soutènements, tranchées, tunnels, ouvrages d'art). —Points de raccordements (carrefours[...] peuvent être identifiés comme problématiques soit directement (tenue au vent d'un ouvrage d'art[...] (immeubles, ouvrages d'art, réseaux divers) qui constituent les inconvénients des vibrations produites[...]
01/01/1998, Document technique - Guide technique
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15- Circulaire n° 97-110 du 12 décembre 1997 relative à la prise en compte du bruit dans la construction de routes nouvelles ou l'aménagement de routes existantes du réseau national
[...] routier ; Messieurs les inspecteurs généraux spécialisés dans le domaine des ouvragesart[...] la réalisation d´ouvrages de protection se révèle nécessaire malgré les dispositions prises sur la conception[...] des infrastructures rou- tières, précisent les règles à appliquer par les maîtres d´ouvrage lors de la construction[...] implantés dans des zones exposées au bruit. Ces textes s´appliquent quel que soit le maître d´ouvrage[...] engagent le maître d´ouvrage et que tout dépassement de ce seuil constaté ultérieurement[...]
12/12/1997, Texte Officiel - Circulaire
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16- NF S31-132 - Acoustique - Méthodes de prévision du bruit des infrastructures de transports terrestres en milieu extérieur - Typologie des méthodes de prévision.
01/12/1997, Norme - Norme Homologuée
 
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17- Projets routiers interurbains. Les études d'environnement dans les projets routiers - Guide méthodologique
[...] d'ouvrage publics : l'écoute et la concerta tion. Elle s'applique à tous les aspects des ouvrages[...] - tracé des variantes - profils - intersection avec le réseau actuel - ouvrages d'art[...] et en plan de la chaussée -annexes (échangeurs, ouvrages d'art, aires de repos) - zones d'emprunt[...] LdiLjyojet - tracés possibles - profils - ouvrages d'art prévisibles 1 Utypes^'impacts[...] de principe) -évitement - choix d'un ouvrage d'art - franchissement des cours d'eau - rétablissement[...]
01/10/1997, Document technique - Guide technique
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18- Projets routiers interurbains. Suivis et bilans environnementaux - Guide méthodologique
[...] en compte dans la réalisation du projet au travers des terrassements, ouvrages d'art, aménagements[...] en ouvrage d'art, dans lesquelles le blocage de l'écoulement de l'air froid ou la diminulion[...]. - Conception des ouvrages hydrauliques. - Conception des modes de stabilisation des terrassements[...]. - Idem. - Conception des ouvrages d'interception et de traitement. - Indiquer l'évolution de la qualité[...] - Création d'un patrimoine - Étude des : • ouvrages d'art, • architectures des aires, • sculptures[...]
01/12/1996, Document technique - Guide technique
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19- Projets routiers. Le dossier des engagements de l'Etat - Guide méthodologique
[...]'au niveau des ouvrages d'art, aussi bien lors du chantier que par la suite La faune - la flore II[...] de terrains et de plantations denses et continues Les ouvrages d'art franchissant le Doubs et la Loue[...] (I.G.R.) et. si nécessaire, l'inspecteur général spécialisé dans le domaine des ouvrages d'art[...] dans le processus de conception et de réalisation des infrastructures. Parmi ces dispositions on citera[...], certaines obligations peuvent s'imposer au maître d'ouvrage. Il s'agit notamment : - des prescriptions[...]
01/08/1996, Document technique - Guide technique
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20- Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolation acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit
[...] D´OUVRAGE DU BÂTIMENT Art. 5. - En application du décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 susvisé, les pièces[...], Arrétent: Art. 1 er . - Cet arrêté a pour objet, en application des dispositions du décret n° 95-21[...] de réfé- rence et les prescriptions que doivent respecter les méthodes de calcul prévisionnelles[...] susvisé. TITRE 1 er CLASSEMENT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES PAR LE PRÉFET Art. 2[...] en U et de tissu ouvert sont définies dans la norme citée précédemment. Art. 3. - Les niveaux sonores[...]
30/05/1996, Texte Officiel - Arrêté
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