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Expression : | Domaine : tous | ||
Date : | Trié par : pertinence |
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141- |
Décret n° 2005-701 du 24 juin 2005 relatif à la sécurité d'ouvrages du réseau routier
24/06/2005, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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142- |
Décret n° 2001-1216 du 20 décembre 2001 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le code rural
20/12/2001, Texte Officiel - Décret |
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143- |
Circulaire n° 71-79 du 26 juillet 1971 d'application du décret n° 70-759 du 18 août 1970 relative au statut des routes express et des déviations de la voirie nationale
26/07/1971, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
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144- |
Circulaire n°69-118 du 20 novembre 1969 relative aux projets d'ouvrages routiers intéressant les voies ferrées
20/11/1969, Texte Officiel - Circulaire |
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145- |
NF EN 12350-3 - Essais pour béton frais - Partie 3 : essai Vébé
01/04/2012, Norme |
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146- |
Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 35 - Aménagements paysagers. Aires de sports et de loisirs de plein air
15/02/1999, Texte Officiel - CCTG |
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147- |
NF P98-587 - Balisage permanent - Équipements de la route - Balises monolithiques de signalisation de divergent en matière plastique : caractéristiques, performances et essais.
01/12/1993, Norme |
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148- |
Décret n° 2003-1392 du 23 décembre 2003 modifiant le décret n° 2002-867 du 3 mai 2002 relatif aux subventions accordées par l'Etat concernant les opérations d'isolation acoustique des points noirs du bruit des réseaux routier et ferroviaire nationaux
23/12/2003, Texte Officiel - Décret |
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149- |
Ordonnance n° 2001-273 du 28 mars 2001 transposant certaines dispositions de la directive 1999/62/CE du Parlement et du Conseil du 17 juin 1999 relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures et réformant le régime d'exploitation de certaines sociétés concessionnaires d'autoroutes
28/03/2001, Texte Officiel - Ordonnance - Modifié |
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150- |
NF EN 13108-8 - Spécifications des matériaux - Mélanges bitumimeux - Partie 8 : agrégats d'enrobés
01/03/2006, Norme - Norme Homologuée |
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151- |
Arrêté du 8 août 2005 portant application pour les appareils d'appui structuraux à balanciers ou à rouleau du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 et n° 2003-947 du 3 octobre 2003
08/08/2005, Texte Officiel - Arrêté |
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152- |
NF A35-503 - Exigences pour la galvanisation à chaud d'éléments en acier - Produits sidérurgiques
01/06/2008, Norme - Norme Homologuée |
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153- |
Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit " arrêté ADR ")
01/06/2001, Texte Officiel - Arrêté - Modifié |
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154- |
Circulaire n° 95-93 du 8 décembre 1995 relative à l'application de la norme sur les enduits superficiels d'usure
08/12/1995, Texte Officiel - Circulaire |
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155- |
NF EN 1295-1 - Calcul de résistance mécanique des canalisations enterrées sous diverses conditions de charge - Partie 1 : prescriptions générales.
01/03/1998, Norme - Norme Homologuée |
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156- |
Circulaire du 30 avril 2002 relative à la politique de l'Etat en matière de risques naturels prévisibles et de gestion des espaces situés derrière les digues de protection contre les inondations et les submersions marines
30/04/2002, Texte Officiel - Circulaire |
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157- |
NF EN ISO 14688-2 - Dénomination, description et classification des sols - Reconnaissance et essais géotechniques - Partie 2 : principes pour une classification
01/04/2005, Norme - Norme Homologuée - Modifié |
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158- |
Note d'information du 10 mai 1995 relative à la délimitation des missions de maîtrise d'oeuvre pouvant être confiées à un maître d'oeuvre privé, en cas de réalisation ou de réhabilitation de routes nationales
10/05/1995, Texte Officiel - Instruction |
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159- |
NF T34-554-2 - Systèmes de peinture anticorrosion - Stabilité dans le temps des caractéristiques colorimétriques d'une peinture de finition pour ouvrage métallique - Peintures et vernis - Partie 2 : détermination sur ouvrage en service
01/05/1998, Norme - Norme Homologuée |
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160- |
Décret n° 2006-922 du 26 juillet 2006 relatif à la gestion des sites Natura 2000 et modifiant le code de l'environnement
26/07/2006, Texte Officiel - Décret |
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