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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD23 bruit projets routiers (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Circulaire n° 96-21 du 11 mars 1996 relative à la prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets
routiers
[...] harmonieuse des hommes et des activités sur l’ensemble du territoire. Les projets routiers[...], les projets routiers doivent ménager le potentiel écologique des milieux dans lesquels ils[...] de l’environnement dans les projets routiers est une démarche continue qui débute dès les études[...]. Elle s’adresse aux maîtres d’œuvre de projets routiers. L’instruction technique, jointe[...] particulièrement destinés aux maîtres d’œuvre, chefs de projets et concepteurs routiers. Si[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Circulaire |
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Instruction annexée à la circulaire du 11 mars 1996 : prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets
routiers
[...] harmonieuse des hommes et des activités sur l´ensemble du territoire. Les projets routiers[...] durable, les projets routiers doivent ménager le potentiel écologique des milieux dans lesquels ils[...] en compte de l´environnement dans les projets routiers est une démarche continue qui débute[...] et non concédé. Elle s´adresse aux maîtres d´œuvre de projets routiers. L´instruction technique[...] routiers. Si les principaux enjeux environnementaux émergent à l´occasion des grands projets[...] 11/03/1996, Texte Officiel - Instruction |
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Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières
[...], l’isolement acoustique contre les bruits extérieurs D nAT vis-à-vis du spectre du bruit routier[...] Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières NOR: ENVP9540148A Le ministre d’Etat[...] relative à la lutte contre le bruit ; Vu le décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres, Arrêtent : Art. 1 er . - Les indicateurs de gêne due au bruit d’une infrastruc- ture routière, mentionnés à l’article 4[...] 05/05/1995, Texte Officiel - Arrêté |
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Décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres
[...] 1995 relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres NOR[...] de l’article 2 de ladite loi ; Vu la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit[...] non dénivelés. Art. 4. - La gêne due au bruit d’une infrastructure de trans- ports terrestres est[...] des pièces exposées au bruit. Art. 6. - Un arrêté conjoint des ministres chargés respec- tivement[...] locales des dispositions du décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret |
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Décret n° 95-21 du 9 janvier 1995 relatif au classement des infrastructures de transports terrestres et modifiant le code de l'urbanisme et le code de la construction et de l'habitation
[...] d’utilité publique ; Vu la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit[...] de l’environnement ; Vu le décret n° 95-22 du 9 janvier 1995 relatif à la limitation du bruit[...]° Publication de l’acte décidant l’ouverture d’une enquête publique portant sur le projet d’infrastructure[...]- bération arrêtant le principe et les conditions de réalisation d’un projet d’infrastructure, au sens[...] maximale correspondante des secteurs affectés par le bruit, situés au voisinage[...] 09/01/1995, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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Loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit
[...]) Ressaisie DTRF Page 1/7 LOI n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit (1) NOR[...] sans nécessité ou par manque de précautions des bruits ou des vibrations de nature à présenter[...] avis du Conseil national du bruit, définissent, pour les objets susceptibles de provoquer[...] de mesures du bruit, au marquage des objets et dispositifs et aux modalités d'information du public[...] contre le bruit réglementés en application de l'article 2 est tenu d'en faire connaître[...] 31/12/1992, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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Circulaire n° 82-57 du 25 juin 1982 relative aux travaux de protection phonique et d'isolation de façades nécessités par les infrastructures routières
[...] de protection contre le bruit, les nuisances phoniques engendrées par la circulation figurant parmi les nuisances les plus immédia- tement ressenties par les citadins. Le « Guide du bruit des transports[...] relative à la protection contre le bruit aux abords des voies nouvel- les ont déjà fixé les principes[...] nécessaires. Deux types de remèdes sont alors possibles : - la limitation du bruit à la source, grâce à des ouvrages connexes du domaine routier, sous forme de buttes de terre, d´écrans, voire de semi[...] 25/06/1982, Texte Officiel - Circulaire |
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