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| Type(s) : | Texte Officiel, Norme, Document technique, Avis technique, Logiciel | ||
| Expression : | AD6 sécurité tunnels routiers (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
[...] du 10 août 2009, Page 126. . . Infrastructures, transports et mer MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE[...], DE L’OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Direction générale des infrastructures, des transports[...] et des collectivités locales ; le secrétaire d’Etat chargé des transports. La présente circulaire[...] services compétents de la direction générale des infrastruc- tures, des transports et de la mer, ainsi[...] Le secrétaire d’Etat chargé des transports, D. BUSSEREAU[...] 12/06/2009, Texte Officiel - Circulaire |
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Arrêté du 9 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2006 fixant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels de plus de 500 mètres du réseau transeuropéen
[...] du f, les mots : « dans les tunnels où le transport des marchandises dangereuses est autorisé » sont remplacés par les mots : « permettant d’éviter la propagation du feu dans les tunnels où le transport[...] 09/11/2007, Texte Officiel - Arrêté |
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Comportement au feu des tunnels routiers
[...].gouv.fr Ministère de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme[...] dans le chapitre 4 pour les tunnels à gabarit autorisé supérieur 3,50 m et interdits aux transports[...].pour les tunnels autorisés aux transports de marchandises dangereuses. Cette instruction technique ne[...] pour les tunnels interdits aux transports de marchandises dangereuses (TMD), 200 MW pour les tunnels autorisés[...] ou non au transports de marchandises dangereuses. En effet, les graves incendies survenus ces[...] 01/03/2005, Document technique - Guide technique |
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Déroulement (Le) des opérations de sécurité lors d'un incendie en tunnel routier
[...] d'incendie et de secours ministère de l'équipement des Transports du Logement du Tourisme et de la Mer[...] transports de marchandises dangereuses, l’incendie de dimension- nement est de 30 MW. La ventilation[...] de déstratification. Photo à venir ministère de l'équipement des Transports du Logement du Tourisme[...] 01/01/2005, Document technique - Fiche et note d'information |
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Directive 2004/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen
[...] «La politique européenne des transports à l’horizon 2010: l’heure des choix», la Commission a annoncé qu’elle[...] transeuropéen. (2) Le système de transport, notamment le réseau routier transeuropéen défini[...] communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport ( 4 ), a un rôle extrê- mement[...], les ministres des transports de l’Autriche, de la France, de l’Allemagne, de l’Italie[...] où les possibilités techniques et les conditions de transport étaient très différentes de ce qu’elles sont[...] 29/04/2004, Texte Officiel - Règlement et directive européenne |
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Mise en oeuvre du retour d'expérience dans les tunnels routiers
[...] du transport des matières dangereuses (MTMD) de la direction des transports terrestres du même ministère collecte les informations sur les accidents de transport de marchandises dangereuses par voies[...] D’ETUDES DES TUNNELS MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT NOTE D’INFORMATION[...] de l’équipement, des transports et du logement et sont largement exploitées par les différents[...] ou des confinements de popula- tion, des fermetures provisoires d’infrastructures de transport, etc[...] 01/12/2000, Document technique - Fiche et note d'information |
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Circulaire interministérielle n° 2000-82 du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national
[...] de la défense et de la sécurité civiles MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT[...] des transports terrestres MINISTÈRE DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT[...] de l’équipement, des transports et du logement, la ministre de l’aménagement du territoire[...] tunnels. Elle précise, pour le domaine du transport des marchandises dangereuses, certaines[...] de transport de marchandises dangereuses assujettis au port de panneaux rectangulaires orange[...] 30/11/2000, Texte Officiel - Circulaire |
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Instruction technique relative aux dispositions de sécurité dans les nouveaux tunnels routiers (conception et exploitation)
[...] de la sécurité (trafic total, trafic PL, régime d’autorisation des transports de marchandises dangereuses[...], aux transports en commun ou liés à la desserte, etc. Seront aussi considérés comme urbains[...] au transport des marchandises dangereuses par route, dit “ arrêté ADR ”). Le chapitre 7 prescrit les mesures[...] défavorables mais non exceptionnels. Il convient en outre de tenir compte d'une part de la diminution[...] exceptionnels, et en tenant compte des effets de l'incendie sur le courant d'air, notamment de l'éventuel[...] 25/08/2000, Document technique - Guide technique |
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