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Titre Guide pour la rédaction d'un RPAO et d'un CCAP d'ouvrages courants en béton et clauses courantes pour autres ouvrages
Date du document 01/12/1989
Résumé Dans ce document, une nouvelle rédaction de quelques articles des RPAO (Règlement Particulier d'Appel d'Offre) et CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières) appliqués dans les ouvrages d'art courants est proposée ou imposée.Ces modifications prennent en compte de nouveaux impératifs (normes, plan d'assurance de qualité) et simplifient ou transforment certaines pratiques.Les articles 2 (conditions de l'appel d'offres), 3 (présentation des offres), 4 (jugement des offres), 4bis (mise au point du marché) sont concernés pour les RPAO.Les articles 2 (pièces constitutives du marché), 3 (prix et modes d'évaluation des ouvrages, variations dans les prix, règlement des comptes), 8 (préparation, coordination et exécution des travaux), 9 (contrôle et réception des travaux), 10 (dérogation aux documents généraux) sont concernés pour les CCAP.
Domaine(s) technique(s) Ouvrages d'art > Exécution - Construction
Descripteurs ouvrage d'art - marché public - béton - appel d'offre - cahier des charges
Type de document Document technique / Guide technique
ISBN 2-11-085664-5
Nom de la collection
N° dans la collection
Nombre de page(s) 46
Organisme(s)-Auteur(s) SETRA
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Éditeurs – diffuseur
  • SETRA   Référence : F8960

Prix de vente (en euros) 0.00
Note Uniquement disponible en téléchargement.
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