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1281- NF EN ISO 13473-5 - Caractérisation de la texture d'un revêtement de chaussée à partir de relevés de profils de la surface - Partie 5 : détermination de la mégatexture
01/03/2010, Norme
 
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1282- Décision d'agrément BHO n° 1-08 du 18 février 2008 relative aux dispositifs de retenue routiers : barrière de sécurité métallique BHO
18/02/2008, Texte Officiel - Instruction
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1283- XP P98-424 - Barrière de sécurité en acier BN5 - Barrières de sécurité routières - Composition, fonctionnement, performances de retenue, conditions d'implantation et de montage, éléments constitutifs.
01/12/1998, Norme - Norme Expérimentale
 
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1284- NF EN 1992-1-1 - Calcul des structures en béton - Eurocode 2 - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments
01/10/2005, Norme - Norme Homologuée - Modifié
 
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1285- P98-443 - Séparateurs et murets en béton coulé en place - Barrières de sécurité routières - Contrôle d'exécution.
01/11/1993, Norme - Norme Expérimentale
 
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1286- NF P94-157-1 - Mesures piézométriques - Sols : reconnaissance et essais - Partie 1 : tube ouvert.
01/03/1996, Norme - Norme Homologuée - Remplacé
 
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1287- Décret n° 2001-262 du 27 mars 2001 relatif aux certificats d'urbanisme et modifiant le code de l'urbanisme
27/03/2001, Texte Officiel - Décret
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1288- Circulaire n° 2002-65 du 25 octobre 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de l'écran inférieur de protection des motocyclistes Motoguard
25/10/2002, Texte Officiel - Circulaire
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1289- NF EN 12697-1 - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud - Mélanges bitumineux - Partie 1 : teneur en liant soluble
01/08/2012, Norme
 
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1290- NF EN 13286-52 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 52 : méthode de confection par vibrocompression des éprouvettes de matériaux traités aux liants hydrauliques
01/05/2005, Norme - Norme Homologuée
 
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1291- NF EN 10223-4 - Fils et produits tréfilés en acier pour clôtures et grillages - Partie 4 : grillage en acier soudé
01/01/2013, Norme
 
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1292- Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
13/12/2000, Texte Officiel - Loi - Modifié
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1293- Circulaire n° 91-01 du 21 janvier 1991 relative à la concession des aires de service en bordure des autoroutes non concédées, des routes express et des déviations
21/01/1991, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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1294- NF EN 1999-1-1/A2 - Eurocode 9 : calcul des structures en aluminium - Partie 1-1 : règles générales
01/01/2014, Norme
 
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1295- Code de l'environnement - Partie réglementaire - Annexe au décret n° 2005-935 du 2 août 2005
02/08/2005, Texte Officiel - Décret - Modifié
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1296- NF P06-111-2 - Bases de calcul des structures - Eurocode 1 - Partie 2 : annexe nationale à l'EN 1991-1-1:2002
01/06/2004, Norme - Norme Homologuée - Modifié
 
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1297- NF P16-346-2 - Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : Complément à NF EN 1917 (P16-346-1)
01/12/2003, Norme - Norme Homologuée
 
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1298- NF P98-205-1 - Essais relatifs aux chaussées - Mesures des effets du gel - Partie 1 : détermination de la profondeur de gel avec un indicateur coloré.
01/02/1996, Norme - Norme Homologuée
 
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1299- Arrêté du 20 octobre 2008 relatif à l'attestation de conformité et aux règles de mise en service des panneaux de signalisation routière temporaire
20/10/2008, Texte Officiel - Arrêté
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1300- NF EN 12697-24 - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud - Mélanges bitumineux - Partie 24 : résistance à la fatigue
01/08/2012, Norme
 
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