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1581- Directive 98/48/CE du 20 juillet 1998 portant modification de la directive 98/34/CE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques
20/07/1998, Texte Officiel - Règlement et directive européenne
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1582- Circulaire n° 2003-61 du 15 octobre 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des barrières SYSTECH - H2 et H4
15/10/2003, Texte Officiel - Circulaire
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1583- Circulaire n° 91-04 du 15 janvier 1991 relative à l'utilisation des aciers de forte épaisseur pour constructions soudées
15/01/1991, Texte Officiel - Circulaire
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1584- Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière
30/07/2008, Texte Officiel - Décret
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1585- NF EN 1427 - Détermination du point de ramollissement - Bitumes et liants bitumineux - Méthode Bille et Anneau
01/06/2007, Norme
 
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1586- Circulaire du 7 juin 2007 relative à l'élaboration des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement
07/06/2007, Texte Officiel - Circulaire
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1587- Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux - Fascicule 65 - Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
01/12/2008, Texte Officiel - CCTG
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1588- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 62 - Titre I - Section II - Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites - BPEL 91 révisé 99
15/02/1999, Texte Officiel - CCTG
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1589- Circulaire DNP/SP n° 2000-1 du 30 octobre 2000 relative aux orientations pour la politique des sites
30/10/2000, Texte Officiel - Circulaire
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1590- NF P98-701 - Centrales de traitement de matériaux - Matériels pour la construction et l'entretien des routes - Terminologie et performances.
01/05/1993, Norme - Norme Homologuée
 
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1591- Décret n° 97-683 du 30 mai 1997 relatif aux droits de passage sur le domaine public routier et aux servitudes prévus par les articles L47 et L48 du code des postes et télécommunications
30/05/1997, Texte Officiel - Décret
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1592- NF EN ISO 1927-3 - Produits réfractaires monolithiques (non façonnés) - Partie 3 : caractérisation à l'état de réception
01/02/2013, Norme
 
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1593- GIRATION
01/09/2000, Logiciel - Logiciel
 
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1594- NF P98-218-3 - Essais liés à l'uni - Essais relatifs aux chaussées - Partie 3 : détermination de quantificateurs d'uni longitudinal à partir de relevés profilométriques.
01/12/1995, Norme
 
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1595- Arrêté du 24 juin 2014 relatif à diverses dispositions à titre expérimental pour les transports exceptionnels
24/06/2014, Texte Officiel - Arrêté
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1596- Arrêté relatif à la collecte, au transport et au traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement ainsi qu'à la surveillance de leur fonctionnement et de leur efficacité, et aux dispositifs d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5
22/06/2007, Texte Officiel - Arrêté
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1597- Arrêté du 18 novembre 1996 relatif aux poids, dimensions et signalisations des engins de service hivernal
18/11/1996, Texte Officiel - Arrêté - Modifié
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1598- GA P18-902 - Guide d'application - Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton - Recommandations pour la sélection des systèmes de protection de surface des bétons destinés aux ouvrages de génie civil
01/09/2014, Norme
 
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1599- NF EN 1993-1-6 - Calcul des structures en acier - Eurocode 3 - Partie 1-6 : résistance et stabilité des structures en coque
01/07/2007, Norme - Norme Homologuée
 
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1600- Circulaire n° 87-88 et directive du 27 octobre 1987 relative aux modalités d'établissement et d'instruction des dossiers techniques concernant la construction et l'aménagement des autoroutes concédées
27/10/1987, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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