Les documents essentiels sur un sujet d'actualité
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| Expression : | Domaine : tous | ||
| Date : | Trié par : pertinence | ||
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NF P94-102-1 - Sols : reconnaissance et essais - Sol traité au liant hydraulique, éventuellement associé à la chaux, pour utilisation en couche de forme - Partie 1 : définition - Composition - Classification
01/07/2001, Norme - Norme Homologuée |
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NF EN 1993-1-8/NA - Annexe Nationale à la NF EN 1993-1-8:2005 - Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : calcul des assemblages - Calcul des assemblages
01/07/2007, Norme - Norme Homologuée |
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NF P98-410 - Glissières de sécurité en acier (profils A et B) - Barrières de sécurité routières - Composition, fonctionnement et performances de retenue.
01/04/1991, Norme - Norme Homologuée |
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Circulaire n° 85-51 du 1er juillet 1985 portant application de la loi relative à la publicité (publicité sur mobilier urbain)
01/07/1985, Texte Officiel - Circulaire d'application |
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Loi du 3 juillet 1934 portant ratification de la convention internationale sur l'organisation de la signalisation routière signée, à Genève, le 30 mars 1931
03/07/1934, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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NF P98-643 - Marquages appliqués sur chaussées - Signalisation routière horizontale - Méthode de séparation des microbilles et des charges de verre incorporées aux produits de marquage : méthode des liqueurs denses.
01/12/1993, Norme - Norme Homologuée |
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NF EN 10025-6+A1 - Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu
01/07/2009, Norme - Norme Homologuée |
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NF P15-306 - Ciments de laitier à la chaux CLX - Liants hydrauliques
01/10/1964, Norme - Norme Homologuée |
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| 109- |
NF P98-534 - Panneaux de signalisation de catégorie SP - Signalisation routière verticale - Essai de résistance mécanique.
01/03/1991, Norme - Remplacé |
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Décret n° 95-1090 du 9 octobre 1995 complétant l'article R1er du code de la route
09/10/1995, Texte Officiel - Décret |
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| 111- |
Circulaire n° 2000-87 du 12 décembre 2000 modifiant l'instruction sur les conditions techniques d'aménagement des autoroutes de liaison du 22 octobre 1985 (ICTAAL)
12/12/2000, Texte Officiel - Circulaire |
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| 112- |
XP P98-501 - Généralités - Signalisation routière verticale
01/03/2002, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé |
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Circulaire n° 95-43 du 19 avril 1995 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emplois des glissières de sécurité en bois, modèle MB1-A et MB1-B
[...] de sécurité de niveau 1" telle que définie dans l´Instruction sur les dispositifs de retenue[...] avril 1995 relative à l’agrément à titre expérimental et aux conditions d’emplois des glissières[...] circulaire n° 93-31 du 22 mars 1993, je vous informais de l’agrément à titre expérimental[...] d’ouvrage, le fabricant a mis au point une variante de ce dispositif en remplaçant les supports[...] » définie dans l’instruction sur les dispositifs METT 95/16. - 20 JUIN 1995 Ressaisie DTRF H17040[...] 19/04/1995, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
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NF EN 12504-4 - Essais pour béton dans les structures - Partie 4 : determination de la vitesse de propagation du son
01/05/2005, Norme - Norme Homologuée |
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Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l'agrément de la glissière double DE 2+
[...] et de la circulation routière Circulaire n° 97-23 du 5 mars 1997 relative à l’agrément de la glissière double DE 2[...] départementale de l’équipement. Par circulaire n° 90-62 du 7 août 1990, je vous informais de l’agrément à titre expérimental du système renforcé de glissières doubles à entretoises DE+. Cet agrément[...] été signalé, l’agrément de la glissière DE2+ est confirmé et devient définitif. Les modèles dérivés[...]’ils présentent. En conséquence, leur agrément est supprimé. La présente circulaire annule et remplace[...] 05/03/1997, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire n° 97-50 du 26 mai 1997 d'application du décret n° 96-946 du 24 octobre 1996 (déclaration préalable des dispositifs supportant de la publicité et de certaines préenseignes et autorisation préfectorale pour les enseignes laser)
[...] dispositif soient fournies. 1. Prescriptions communes applicables aux dispositifs ou matériels[...] d´application du décret n° 96-946 du 24 octobre 1996 (déclaration préalable des dispositifs[...] enseignes et aux préenseignes, en soumettant l´installation des prin- cipaux dispositifs supportant[...] des dispositifs ou des matériels supportant de la publicité doit être déclarée auprès des deux[...], s´interroger sur la légalité de l´installation envisagée. L´installation d´un dispositif[...] 26/05/1997, Texte Officiel - Circulaire d'application |
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NF EN 12274-1 - Méthodes d'essai - Matériaux bitumineux coulés à froid - Partie 1 : échantillonnage en vue de l'extraction du liant
01/08/2003, Norme |
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Camatt
01/09/2003, Logiciel - Logiciel |
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| 119- |
Arrêté du 2 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit "arrêté TMD")
[...] d’agrément de modèles de colis de type B(U)-96 ne transportant pas de matières radioactives faiblement[...] : « Certificats d’agrément de modèles de colis de type B(U) conformes à l’une des éditions de 1996[...] dispersables ou de matières fissiles soumises à un agrément mentionné au 6.4.22.4 pour les matières fissiles contenues. » ; – les mots : « Certificats d’agrément de modèles de colis de type C-96 ne[...] : « Certificats d’agrément de modèles de colis de type C conformes à l’une des éditions de 1996[...] 12/12/2014, Texte Officiel - Arrêté |
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Arrêté du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
[...] tonnes doivent être équipés de suspensions pneumatiques ou de dispositifs reconnus comme[...]). Pour ce qui concerne les véhicules soumis à délivrance d’un certificat d’agrément au titre[...] 04/12/2012, Texte Officiel - Arrêté - Modifié |
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