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Expression : | Domaine : tous | ||
Date : | Trié par : pertinence |
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1361- |
Décret n° 2002-530 du 11 avril 2002 relatif à l'amélioration de la circulation en cas d'enneigement ou de verglas, au franchissement de barrage et modifiant le code de la route
11/04/2002, Texte Officiel - Décret |
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1362- |
Circulaire n° 98-35 du 4 mars 1998 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte (métal-bois) EN1m
04/03/1998, Texte Officiel - Circulaire |
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1363- |
Code rural : articles L123-24, L123-26 et L352-1
28/08/1998, Texte Officiel - Code (extraits) |
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1364- |
NF P94-078 - Indice CBR après immersion. Indice CBR immédiat. Indice Portant Immédiat - Sols : reconnaissance et essais - Mesure sur échantillon compacté dans le moule CBR.
01/05/1997, Norme - Norme Homologuée - Remplacé |
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1365- |
Circulaire n° 2001-51 du 10 juillet 2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province
10/07/2001, Texte Officiel - Circulaire |
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1366- |
NF EN 14227-15 - Mélanges traités aux liants hydrauliques - Spécifications - Partie 15 : sols traités aux liants hydrauliques
01/04/2016, Norme |
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1367- |
DIAVI +
01/04/2001, Logiciel - Logiciel |
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1368- |
XP P98-453 - Balise temporaire : séparateurs modulaires de voies - Équipements de la route - Définitions et spécifications.
01/11/1997, Norme - Norme Expérimentale |
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1369- |
NF EN 1426 - Détermination de la pénétrabilité à l'aiguille - Bitumes et liants bitumineux
01/06/2007, Norme |
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1370- |
NF P98-335 - Mise en oeuvre des pavés et dalles en béton, des pavés en terre cuite et des pavés et dalles en pierre naturelle - Chaussées urbaines
01/05/2007, Norme - Norme Homologuée |
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1371- |
XP P98-531 - Dimensions principales des panneaux de signalisation et de leurs supports - Signalisation routière verticale permanente - Valeurs et tolérances dimensionnelles
01/11/1999, Norme - Norme Expérimentale - Remplacé |
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1372- |
Décret n° 2006-629 du 30 mai 2006 relatif à la déclaration de projet et modifiant le code de l'environnement
30/05/2006, Texte Officiel - Décret |
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1373- |
Instruction relative à l'agrément et aux conditions d'emploi des dispositifs de retenue des véhicules contre les sorties accidentelles de chaussées. Fascicule 4 : dispositifs de retenue frontaux
01/07/1988, Texte Officiel - Instruction |
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1374- |
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics - Fournitures courantes et services
27/05/1977, Texte Officiel - CCAG |
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1375- |
Circulaire du 1er août 1985 relative à la politique générale d'aménagement des réseaux de voirie nationale au droit des agglomérations et en milieu urbain
01/08/1985, Texte Officiel - Circulaire |
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1376- |
Décret n° 63-393 du 10 avril 1963 portant application de l'article 10 de la loi n° 62-933 du 8 août 1962 complémentaire à la loi d'orientation agricole en ce qui concerne l'exécution de travaux de remembrement au cas de création d'autoroutes
10/04/1963, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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1377- |
NF EN 1793-6 - Méthode d'essai pour la détermination de la performance acoustique - Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier - Partie 6 : caractéristiques intrinsèques - Valeurs in situ d'isolation aux bruits aériens dans des conditions de champ acoustique direct
01/01/2013, Norme |
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1378- |
Circulaire n° 98-85 du 4 août 1998 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité métallique CLIPS
04/08/1998, Texte Officiel - Circulaire |
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1379- |
Circulaire n° 2002-81 du 12 décembre 2002 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi du dispositif d'extrémité de file de glissières métalliques Euro Et 2000
12/12/2002, Texte Officiel - Circulaire |
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1380- |
NF EN 14844+A2 - Produits préfabriqués en béton - Cadres enterrés
01/01/2012, Norme |
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