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861- Décret n° 81-968 du 16 octobre 1981 portant publication de l'accord européen du 1er mai 1971 (ensemble une annexe) complétant la convention sur la circulation routière, ouverte à la signature à Vienne le 8 novembre 1968, et de l'accord européen du 1er mai 1971 (ensemble une annexe) complétant la convention sur la signalisation routière, ouverte à la signature à Vienne le 8 novembre 1968
16/10/1981, Texte Officiel - Décret
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862- NF A35-027 - Produits en acier pour béton armé - Armatures
01/12/2015, Norme
 
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863- NF EN 933-11 - Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 11 : essai de classification des constituants de gravillons recyclés
01/07/2009, Norme
 
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864- NF EN 1996-3 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Eurocode 6 - Partie 3 : méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages de maçonnerie non armée
01/06/2006, Norme - Norme Homologuée
 
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865- NF EN 476 - Exigences générales pour les composants utilisés pour les branchements et les collecteurs d'assainissement
01/03/2011, Norme - Projet de norme
 
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866- NF P99-341-1 - Information et exploitation routières - Langage de commande routier - Partie 1 : application au contrôle/commande des Panneaux à Messages Variables Embarqués
01/02/2008, Norme
 
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867- Construction des ouvrages d'art - Résultats statistiques - Année 1996
01/12/1997, Document technique - Monographie
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868- NF EN 1992-2/NA - Annexe nationale à la NF EN 1992-2:2006 - Eurocode 2 - calcul des structures en béton - Partie 2 : ponts en béton - Calcul et dispositions constructives - Ponts en béton - Calcul et dispositions constructives
01/04/2007, Norme - Norme Homologuée
 
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869- Code de l'environnement - Partie législative - Annexe à l'ordonnance n° 2000-914 du 18 septembre 2000
18/09/2000, Texte Officiel - Ordonnance - Modifié
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870- Circulaire du 9 mai 1994 relative à l'élimination des mâchefers d'incinération des résidus urbains
09/05/1994, Texte Officiel - Circulaire
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871- NF EN 13286-5 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 5 : méthode d'essais pour la masse volumique de référence et la teneur en eau en laboratoire - Table vibrante
01/07/2003, Norme
 
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872- Circulaire n° 83-79 du 29 décembre 1983 relative au développement du recyclage en centrale des enrobés bitumineux
29/12/1983, Texte Officiel - Circulaire
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873- NF P98-455 - Visualisation du balisage des obstacles et dangers temporaires - Équipements de la route - Caractéristiques colorimétriques et photométriques des produits fluorescents et/ou rétroréfléchissants.
01/06/1991, Norme - Norme Homologuée
 
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874- Décret n° 2002-202 du 13 février 2002 modifiant le décret n° 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
13/02/2002, Texte Officiel - Décret
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875- NF EN 1990/A1 - Bases de calcul des structures - Eurocode
01/07/2006, Norme - Norme Homologuée
 
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876- Annexe à l'arrêté du 10mai2006 relatif à la Commission nationale consultative des Villages étapes - Charte des Villages étapes
10/05/2006, Texte Officiel - Arrêté
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877- Circulaire n° 79-99 du 16 octobre 1979 relative à l'occupation du domaine public routier national. Réglementation
16/10/1979, Texte Officiel - Circulaire - Modifié
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878- Circulaire n° 77-150 du 12 octobre 1977 relative à la circulation des poids lourds (contournement des agglomérations)
12/10/1977, Texte Officiel - Circulaire
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879- Recommandation T1-89 du 6 décembre 1989 aux maîtres d'ouvrage publics de bâtiment à propos de l'établissement du schéma directeur de la qualité du groupe permanent d'étude des marchés de travaux (GPEM/T) approuvée par la section technique de la commission centrale des marchés.
06/12/1989, Texte Officiel - Recommandation
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880- Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 3 - Liants hydrauliques
10/05/1996, Texte Officiel - CCTG
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