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P98-350 - Insertion des handicapés - Cheminements - Cheminement piétonnier urbain - Conditions de conception et d'aménagement des cheminements pour l'insertion des personnes handicapés.
01/02/1988, Norme - Fascicule de documentation |
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Circulaire n° 2003-61 du 15 octobre 2003 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi des barrières SYSTECH - H2 et H4
[...] techniques, les conditions d´implantation et les spécifications de montage des barrières H 2 et H 4[...]. Performances de retenue 4. Eléments constitutifs 5. Conditions d´implantation 5.1. Devant un obstacle[...] figurant en annexe. 5. Conditions d´implantation 5.1. Devant un obstacle saillant La distance d1[...] 15/10/2003, Texte Officiel - Circulaire |
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NF EN 40-6 - Candélabres d'éclairage public - Partie 6 : exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium
01/10/2002, Norme - Norme Homologuée |
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NF P95-308 - Écrans de filets - Équipements de protection contre les éboulements rocheux
01/12/1996, Norme - Norme Homologuée |
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Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à la Commission nationale de signalisation d'animation
[...] ) Ressaisie DTRF 1/1 Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à la Commission nationale de signalisation[...] d'homologation des équipements routiers de signalisation, de sécurité et d'exploitation, Arrête : Art. 1 er[...] nationale de signalisation d'animation. Cette commission est chargée de donner un avis sur les projets de signalisation d'animation concernant les autoroutes et les routes express à 2 x 2 voies[...] et de la circulation routières. Art. 2. - La Commission nationale de signalisation d'animation est[...] 14/09/2001, Texte Officiel - Arrêté |
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Loi n° 93-24 du 8 janvier 1993 sur la protection et la mise en valeur des paysages et modifiant certaines dispositions législatives en matière d'enquêtes publiques
08/01/1993, Texte Officiel - Loi - Modifié |
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G38-061 - Recommandations pour l'emploi des géotextiles et produits apparentés - Articles à usages industriels - Détermination des caractéristiques hydrauliques et mise en oeuvre des géotextiles et produits apparentés utilisés dans les systèmes de drainage et de filtration.
01/02/1993, Norme - Norme Expérimentale |
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Circulaire n° 2002-20 du 19 mars 2002 relative à l'agrément définitif de la glissière métal-bois, modèle T1
19/03/2002, Texte Officiel - Circulaire |
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Directive 96/62/CE du conseil du 27 septembre 1996 concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant
27/09/1996, Texte Officiel - Règlement et directive européenne |
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Loi n° 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
[...] des entreprises avec leur territoire d'implantation, et à réduire les inégalités territoriales tout en préservant[...] coordonne l'implantation des pôles sportifs à vocation nationale et internationale et guide la mise[...] 25/06/1999, Texte Officiel - Loi |
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Cahier des clauses techniques générales - Fascicule 27 - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés
[...] des mélanges (**) ; - la signalisation de protection du chantier ; - la fabrication des enrobés[...] et accotements ; - la signalisation de déviation et celle d´extrémité de chantier ; - les remises en état[...] de stockage des matériaux ; - schéma(s) de signalisation temporaire ; - schéma organisationnel[...].6. Signalisation du chantier * S´il y a lieu, voir le commentaire de l´article 2 a du présent CCAP[...]). *** Voir l´article 130 de ladite instruction ; cette signalisation de danger temporaire signale[...] 10/05/1996, Texte Officiel - CCTG |
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Lettre-circulaire du 26 novembre 1997 concernant la réglementation relative aux engins de service hivernal - Permis de conduire
[...] ROUTIERES A MESSIEURS LES DIRECTEURS DEPARTEMENTAUX DE L’EQUIPEMENT Objet : Réglementation relative[...] et signalisations des engins de service hivernal qui précise les dispositions auxquelles sont soumis ces engins en matière de surcharge, surlargeur et signalisation. Il apparaît que seront, notamment[...] attelées des saleuses tractées. Or, d’après la réglementation internationale (Convention[...] les mesures permettant la mise en conformité de la situation existante avec la réglementation en vigueur[...] 26/11/1997, Texte Officiel - Lettre-circulaire |
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Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique
[...] des normes et des réglementations techniques et de règles relatives aux services de la société[...] ou d’accidents de ter- rain en bordure de l’emprise rend difficile l’implantation des supports[...] une telle implantation, la hauteur minimale des conducteurs au-dessus du sol de ces zones devra être[...] ou de signalisation établies sur le domaine des che- mins de fer ou des autres voies rigides pour véhicules[...] et dimensionnées. Les dispositions réalisées doivent être compatibles avec la signalisation. Art. 88[...] 17/05/2001, Texte Officiel - Arrêté |
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Circulaire n° 78-116 du 19 septembre 1978 relative aux normes d'implantation des plots rétroréfléchissants
[...] SEPTEMBRE 1978 relative aux normes d´implantation des plots rétroréfléchissants. Le ministre[...] e partie du livre I er . Les directives données par cet article pour l´implantation des plots[...] les normes d´implantation que je vous demande d´appliquer si vous utilisez ces dispositifs[...]/51) Ressaisie DTRF - 3 - 19 septembre 1978 ANNEXE N° 1 REGLES D´IMPLANTATION DES PLOTS[...] DES par le SERES, bureau RER 1, des règles d´implantation ont été mises au point. On trouvera ci[...] 19/09/1978, Texte Officiel - Circulaire |
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Décret n° 2012-1359 du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur
04/12/2012, Texte Officiel - Décret |
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Décret n° 87-160 du 9 mars 1987 modifiant le décret 56-1425 du 27 décembre 1956 pris pour l'application de la loi n° 55-435 du 18 avril 1955 portant sur le statut des autoroutes
09/03/1987, Texte Officiel - Décret |
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NF EN 13286-2 - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques - Partie 2 : méthodes d'essai de détermination en laboratoire de la masse volumique de référence et de la teneur en eau - Compactage Proctor
01/12/2010, Norme |
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NF P98-532-2 - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Signalisation routière verticale - Partie 2 : représentation graphique des panneaux de police.
01/06/1991, Norme - Norme Homologuée |
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Décret n° 2004-1317 du 26 novembre 2004 relatif à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
[...] ; Vu le décret no 53-1227 du 10 décembre 1953 modifié relatif à la réglementation comptable[...] prévues par la réglementation applicable aux fonctionnaires de l’Etat. Le conseil d’administration se[...] 26/11/2004, Texte Officiel - Décret |
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NF EN 772-16 - Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions
01/01/2001, Norme - Remplacé |
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