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| Type(s) : | Avis technique, Document technique, Logiciel, Norme, Texte Officiel | ||
| Expression : | AD3 normes marchés (et) | Domaine : tous | |
| Date : | depuis 1892 | Trié par : Date décroissante | |
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Recommandation T1-99 du 7 octobre 1999 aux maîtres d'ouvrages publics, relative à l'utilisation des normes et des certifications dans les spécifications et à l'appréciation des équivalences
[...] de sécurité incendie, équipements routiers). Mais, sous réserve et s'il y a lieu, de respecter ces exigences[...] marquage vise au respect de six exigences essentielles (résistance mécanique et stabilité ; sécurité en cas d'incendie ; hygiène, santé et environnement ; sécurité d'utilisation ; protection contre[...] 07/10/1999, Texte Officiel - Recommandation |
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Circulaire n° 93-01 du 21 janvier 1993 relative à la dérogation aux normes dans les marchés publics
21/01/1993, Texte Officiel - Circulaire |
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Circulaire du 26 janvier 1984 portant sur la référence aux normes dans les marchés publics et dans la réglementation
[...], sous réserve des dispositions relatives à la sécurité du travail, se réfèrent désormais aux normes[...] 26/01/1984, Texte Officiel - Circulaire d'application - Modifié |
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