Les documents essentiels sur un sujet d'actualité
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| Expression : | Domaine : tous | ||
| Date : | Trié par : pertinence | ||
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| 981- |
Circulaire n° 2002-57 du 4 septembre 2002 relative à l'utilisation d'unités intermédiaires de précontrainte avec ancrages incomplets
04/09/2002, Texte Officiel - Circulaire |
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| 982- |
Arrêté du 9 mai 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit "arrêté ADR")
09/05/2008, Texte Officiel - Arrêté |
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| 983- |
Règlement CEE n° 3820/85 du Conseil du 20 décembre 1985 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route
20/12/1985, Texte Officiel - Règlement et directive européenne |
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| 984- |
NF EN 12697-3 - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud - Mélanges bitumineux - Partie 3 : extraction des bitumes à l'évaporateur rotatif
01/08/2013, Norme |
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| 985- |
Arrêté du 31 mai 1994 fixant les dispositions techniques destinées à rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et les installations ouvertes au public lors de leur construction, leur création ou leur modification, pris en application de l'article R. 111-19-1 du code de la construction et de l'habitation
31/05/1994, Texte Officiel - Arrêté |
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| 986- |
Circulaire n° 74-125 du 25 juillet 1974 relative aux procédures de classement et de déclassement des autoroutes et des routes nationales
25/07/1974, Texte Officiel - Circulaire - Modifié |
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| 987- |
XP P98-610 - Marquages appliqués sur chaussées - Signalisation routière horizontale - Visibilité des marquages par temps sec : méthode de mesure dynamique.
01/06/1999, Norme - Norme Expérimentale |
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| 988- |
NF P01-012 - Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escalier - Dimensions des garde-corps
01/07/1988, Norme |
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| 989- |
Décret en Conseil d'Etat 2005-1628 du 23 décembre 2005 relatif à la maîtrise d'ouvrage de certaines opérations d'investissement en cours sur le réseau routier national transféré et portant application de l'article 26 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
23/12/2005, Texte Officiel - Décret |
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| 990- |
Ordonnance n° 2001-321 du 11 avril 2001 relative à la transposition de directives communautaires et à la mise en oeuvre de certaines dispositions du droit communautaire dans le domaine de l'environnement
11/04/2001, Texte Officiel - Ordonnance |
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| 991- |
NF EN ISO 12944-3 - Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 3 : conception et dispositions constructives.
01/10/1998, Norme - Norme Homologuée |
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| 992- |
Décret n° 86-684 du 14 mars 1986 relatif à la déclaration en vue du recensement des équipements sportifs et à l'autorisation de la modification de leur affectation ou de leur suppression totale ou partielle
14/03/1986, Texte Officiel - Décret |
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| 993- |
NF EN 13036-1 - Méthodes d'essai - Caractéristiques de surface des routes et aérodromes - Partie 1 : mesurage de la profondeur de macrotexture de la surface d'un revêtement à l'aide d'une technique volumétrique à la tâche
01/09/2010, Norme |
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| 994- |
NF EN 447 - Coulis pour câble de précontrainte - Prescriptions pour les coulis courants
01/12/2007, Norme - Norme Homologuée |
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| 995- |
Directive CEE n° 94-12 du 23 mars 1994 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70-220/CEE
23/03/1994, Texte Officiel - Règlement et directive européenne |
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| 996- |
Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau, adoptée à Ramsar, Iran le 2 février 1971, telle qu'amendée par le protocole de Paris du 3 décembre 1982 et les amendements de Régina, Canada, du 28 mai 1987
28/05/1987, Texte Officiel - Convention internationale |
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| 997- |
NF EN 10248-2 - Palplanches laminées à chaud en aciers non alliés - Partie 2 : tolérances sur forme et dimensions.
01/12/1995, Norme - Norme Homologuée |
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| 998- |
NF EN 1097-5 - Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Partie 5 : détermination de la teneur en eau par séchage en étuve ventilée
01/10/2008, Norme |
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| 999- |
NF P98-744-7 - Calibrage et vérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux - Matériels de construction et d'entretien des routes - Partie 7 : doseur pondéral à pulvérulent à vis entièrement pesée - Essai par pesée matière
01/07/2009, Norme |
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| 1000- |
Décret n° 83-252 du 29 mars 1983 relatif aux procédures d'homologation ou d'agrément technique applicables aux marchés publics de travaux et instituant trois procédures concernant respectivement les liants hydrauliques, les armatures pour béton amé et les armatures à haute résistance de précontrainte
29/03/1983, Texte Officiel - Décret - Modifié |
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